Marchés publics / Enquêtes publiques

Marché Voirie

 

Identification de l’organisme qui passe le marché : Communauté des Communes RURALES de L’ENTRE-DEUX- MERS, Monsieur le Président, 4-6 rue des Martyrs de la Résistance, 33540 Sauveterre de Guyenne – 05.56.71.81.76
Objet du marché : Travaux de grosses réparations de voirie communautaire dans le cadre d’un marché à bons de commandes
Durée du marché : 4 ans renouvelable chaque année
Nombre et consistance des lots :
lot 1 : travaux d’arasement et curage de fossés avec terrassement
lot 2 : tous travaux sur la bande de roulement
Procédure de passation : Procédure adaptée
Date limite : Date limite de réception des offres : 26/11/18 à 12h00
Renseignements divers : dossier à télécharger en cliquant ICI ou directement sur la plateforme marchés-info.fr

Enquête publique carte communale Saint Martin du Puy

Vous trouverez en pièces jointes les documents relatifs à la carte communale et à l’enquête publique qui se déroulera du mardi 4 juillet 2017 au mardi 4 août 2017 sur la commune de Saint Martin du Puy :
Délibération carte communale Saint Martin du Puy
Avis C.C. Saint Martin du Puy
Arrêté enquête C.C. Saint Martin du Puy
Dossier C.C. Saint Martin du Puy

Retrouvez ci-dessous le rapport réalisé par le commissaire enquêteur :
Rapport d’enquête Saint Martin du Puy

Enquête publique carte communale Lugasson

Vous trouverez en pièces jointes les documents relatifs à la carte communale et à l’enquête publique qui s’est déroulée du 24 mars au 28 avril 2017 sur la commune de Lugasson  :
Délibération Carte Communale Lugasson
Avis C.C.
Arrêté enquête C.C. Lugasson
Dossier C.C. Lugasson

Retrouvez ci-dessous le rapport réalisé par le commissaire enquêteur :
Rapport d’enquête – Conclusions C.C. Lugasson

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