Marchés publics / Enquêtes publiques

Consultation Mission Développement Économique

Dans le cadre d’une consultation pour une mission sur le développement économique sur notre territoire, la communauté des communes rurales de l’Entre Deux Mers vous sollicite pour faire parvenir votre meilleure proposition au plus tard le lundi 7 mai 2018.

Vous trouverez en pièce jointe le détail de cette commande :
Consultation Mission développement économique

Consultation

Dans le cadre d’une consultation pour le renouvellement du parc copieur multifonction,  la communauté des communes rurales de l’Entre Deux Mers vous sollicite pour faire parvenir votre meilleure proposition au plus tard le mardi 15 mai 2018.

Vous trouverez en pièce jointe le détail de cette commande :
Consultation parc copieur mai 2018

Enquête publique carte communale Saint Martin du Puy

Vous trouverez en pièces jointes les documents relatifs à la carte communale et à l’enquête publique qui se déroulera du mardi 4 juillet 2017 au mardi 4 août 2017 sur la commune de Saint Martin du Puy :
Délibération carte communale Saint Martin du Puy
Avis C.C. Saint Martin du Puy
Arrêté enquête C.C. Saint Martin du Puy
Dossier C.C. Saint Martin du Puy

Retrouvez ci-dessous le rapport réalisé par le commissaire enquêteur :
Rapport d’enquête Saint Martin du Puy

Enquête publique carte communale Lugasson

Vous trouverez en pièces jointes les documents relatifs à la carte communale et à l’enquête publique qui s’est déroulée du 24 mars au 28 avril 2017 sur la commune de Lugasson  :
Délibération Carte Communale Lugasson
Avis C.C.
Arrêté enquête C.C. Lugasson
Dossier C.C. Lugasson

Retrouvez ci-dessous le rapport réalisé par le commissaire enquêteur :
Rapport d’enquête – Conclusions C.C. Lugasson

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