Décisions (comptes rendus)

Conseil Communautaire du lundi 18 septembre 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Blasimon le lundi 18 septembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Monsieur Eric LEVEAU de D2C Sud-Gironde
  • Intervention de Monsieur Jean-Michel BIREM, Directeur de la Mission Locale des 2 Rives
  • Amortissements : révision de la durée d’amortissement des biens
  • Décision modificative n°2 Budget principal
  • SMER : validation des nouveaux statuts
  • SEMOCTOM : validation du nouveau périmètre
  • SCOT : validation du nouveau prérimètre et des statuts
  • Validation des statuts de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Achat des terrains ZAE du Sauveterrois et du Targonnais
  • Compactage emprunt Crédit Agricole : demande d’autorisation
  • Placement des fonds issus de l’emprunt contracté pour les travaux de fibre optique dont l’emploi est différé : demande d’autorisation
  • Extension des locaux de la Communauté des Communes : avenant à la maitrise d’ouvrage
  • Questions diverses
    • Pays d’Art et d’Histoires : point sur le dossier par Christiane FOUILHAC

Bureau Communautaire du 4 septembre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 4 septembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Monsieur Jean-Luc GLEYZE, Président du Conseil Départemental de la Gironde
  • SCOT Sud Gironde : Nomination d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant supplémentaire suite à l’arrêté préfectoral du 1er août 2017 modifiant les statuts du SCOT
  • Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’Entre-deux-Mers : Nomination des 10 délégués titulaires et 10 délégués suppléants suite à la modification des statuts du SMER’E2M
  • Information sur la compétence GEMAPI
  • Service Départemental d’Incendie et de Secours : Demande de transfert des contributions des communes membres au budget du SDIS à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-deux-Mers + demande d’introduction de la population DGF actualisée en contre partie de la prise en charge des opérations de contrôle des Points d’Eau Incendie (PEI) par le SDIS
  • Emprunts du Crédit Agricole : Proposition de compactage
  • Placement des fonds issus de l’emprunt contracté pour les travaux de la fibre optique dont l’emploi est différé
  • Présentation du projet de rédaction des nouveaux statuts
  • Travaux d’extension des locaux : information
  • Commission Voirie : Travail sur les critères de classement
  • Fête de la Famille : Information sur le programme et le budget
  • Pays d’Art et d’Histoires : Information et Budget 2018
  • Forum des Associations : Point sur l’évènement du 2 septembre à Sauveterre de Guyenne

Bureau Communautaire du lundi 3 juillet 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 juillet 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  •  Intervention de la SAFER
  • Validation du plan de financement pour l’extension des locaux de la CDC dans le cadre du programme « Economies
    d’énergie dans les TEPCV ». Un dossier complet sera remis lors de la séance.
  • Reprise du bail des bureaux de l’Office de Tourisme de Targon
  • Réseau bibliothèque – Validation du projet « Portraits d’Automne »
  • Informations et questions diverses
    – Point sur la réunion relative aux statuts de la CDC
    – Avis des Domaines – Terrains ZAE de Targon
  • Annexes
    – Convention SAFER
    – Descriptif et plan d’extension des locaux de la CDC
    – Projet bail
    – Projet « Portraits d’Automne »

Conseil Communautaire du lundi 19 juin 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Cours de Monségur le lundi 19 juin 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Gironde Numérique
  • Intervention d’Anthéa dans le cadre du dispositif ≠Réa’J
  • Délibérations
    • Décision modificative n°1 – Budget Principal
    • Décision modificative n°1 – Budget Z.A.
    • Répartition du F.P.I.C.
    • Convention de partenariat entre la Communauté des Communes et le Département de la Gironde dans le cadre de l’opération Points Forts – Aventure Gironde
    • Validation du projet « Portraits d’Automne »
    • Tarification des ordures ménagères – Compte Rendu de la Commission Développement Durable
  • Questions et informations diverses

Bureau Communautaire du mardi 6 juin 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le mardi 6 juin 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Gironde Numérique
  • Convention avec l’O.T.E.M.
  • Validations des règlements intérieurs :
    – Accueils de Loisirs Sans Hébergement
    – Multi-Accueils
    – Point Rencontre Jeunes et Espace Jeunes
  • Convention avec le médecin référent du Multi-Accueil de Sauveterre
  • Validation des modalités de calcul des tarifs séjours organisés par les A.L.S.H. et les P.R.J./E.J.
  • Convention avec l’Auringleta de Fargues de Langon pour le Club Nature
  • Convention S.A.F.E.R.
  • Questions diverses – Informations :
    – Pays d’Art et d’Histoire – Budget
    – TASCOM prévisionnelle 2017
    – Compétences transférées – Synthèse des réponses transmises par les communes
    – Résultat des élections des représentants du personnel au Comité Technique

Bureau Communautaire du mardi 2 mai 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le mardi 2 mai 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Modification de la politique tarifaire Enfance/Jeunesse et Pôle Séjours
  • Pôle Séjours : fixation des tarifs du séjour organisé à Bordeaux
  • Autorisation d’ouverture d’un flux auprès de la CAF pour le poste de coordination dans le cadre du maintien de la
    cohérence des actions concertées et coordonnées
  • Convention entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers et le médecin référent sur les
    structures d’accueil Petite Enfance
  • Demande de Subvention de l’Association Passerelle
  • Voirie 2017 : recensement des travaux à réaliser par commune et demande de subventions au titre du FDAVC
  • SIPHEM : modification des délégués titulaires et suppléants ( Communes de Blasimon, Coirac, Frontenac, Mauriac
    et St Laurent du Bois, …)
  • SDEEG : désignation d’un délégué appelé à siéger au sein de la commission consultative de transition énergétique
  • Document unique : coordination du projet 2016
  • Questions diverses :
    – Transfert des pouvoirs de polices spéciales

 

Conseil Communautaire du mardi 11 avril 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Romagne le mardi 11 avril 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote des comptes de gestion, des comptes administratifs, reprise des résultats des Communauté de Communes du Sauveterrois et du Targonnais.
  • Vote des budgets primitifs 2017.
  • Vote des taux d’imposition 2017 : CFE – TH – TB – TNB – TOM
  • SCOT :
    • Nomination d’un titulaire et d’un suppléant supplémentaires
    • Désignation d’un membre supplémentaire au bureau syndical
    • Demande de prise de compétence « Elaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial »
  • PETR :
    • Validation des statuts
    • Nomination d’un délégué et d’un suppléant supplémentaire
    • Nomination d’un Vice-Président supplémentaire au bureau syndical
  • Mission Locale des 2 Rives : adhésion de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
    • Désignation des 52 membres représentants la CDC à l’Assemblée Générale
    • Désignation de 6 membres au Conseil d’Administration
  • Modification du permis d’aménager de la ZA Lafon de Médouc
  • Agence Technique Départementale « Gironde Ressources »
    • Demande d’adhésion
    • Demande d’approbation des statuts
    • Demande d’approbation de versement d’une cotisation
    • Désignation du représentant de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Questions et informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 3 avril 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 avril 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation des budgets primitifs : Exercice 2017
  • SMER = Syndicat Mixte des Eaux et Rivières  :
    Nomination de Monsieur Bonneau Christian en remplacement de Monsieur d’Amécourt Yves
  • Représentation de la Communauté des Communes auprès des différents syndicats : Mise à jour
  • Questions diverses

Conseil Communautaire du lundi 20 mars 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Bellebat le lundi 20 mars 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote des comptes de gestion, des comptes administratifs et reprise des résultats des deux anciennes Communautés de Communes
  • Transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme
  • Validation du règlement intérieur de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Comité technique :
    – Fixation du nombre de représentants
    – Maintien ou non du paritarisme
    – Maintien ou non de la voix délibérative du collège employeur
  • S.C.O.T. :
    – Modification des statuts du S.C.O.T. Sud Gironde
    – Désignation d’un membre titulaire et suppléant supplémentaires et d’un membre du bureau
  • Syndicat Mixte des Eaux et Rivières de l’Entre-Deux-Mers (S.M.E.R.) :
    – Désignation des représentants de la Communauté des Communes
  • Avis relatif à la carte communale de Saint Martin du Puy
  • Dissolution des régies de recettes et d’avances de la Communauté de Communes du Sauveterrois
  • Informations et questions diverses :
    – Compte rendu de la C.L.E.C.T.

Bureau Communautaire du lundi 6 mars 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle culturelle de Sauveterre de Guyenne le lundi 6 mars 2017 à 18h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention du P.E.T.R. concernant le contrat de ruralité
  • Intervention du Pays d’Art et d’Histoire
  • Comptes administratifs 2016
    C.D.C. du Sauveterrois
    C.D.C. du Targonnais
  • S.C.O.T. – Approbation de la modification des statuts du S.C.O.T. relative à la représentativité des C.D.C.
  • Questions diverses

Bureau Communautaire du mardi 7 février 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes Saint Romain de Sauveterre de Guyenne le mardi 7 février 2017 à 18h30.

Présentation dossier Pays d’Art et Histoires

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation du règlement intérieur
  • Plan de financement du logiciel AIGA, demande de subvention CAF
  • Avenant marché voirie
  • Mise à jour de la convention avec le Conseil Départemental (numérisation cadastre)
  • Zone d’Activité : délégation à Didier Lamouroux vente terrain, prix 2017
  • SDEEG : renouvèlement groupement de commande électricité
  • Personnel :
    – recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
    – ouverture d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
  • Présentation répartition travail DGA, DGS

Conseil Communautaire du lundi 30 janvier 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Cantois le lundi 30 janvier 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Délégations accordées au Président et aux membres du Bureau
  • Création des Commissions
  • Élection des membres aux différentes commissions (Président, titulaires et supléants)
  • Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
  • Désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLET)
  • Désignation des 20 commissaires titulaires et 20 commissaires suppléants de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) dont 4 domiciliés en dehors du périmètre de la CDC
  • Élection des représentants de la Communauté de Communes aux différents syndicats (délégués et suppléants)
  • Adhésion de la commune de Saint Laurent du Bois au SICTOM
  • Questions diverses

Conseil Communautaire du lundi 9 janvier 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint Brice le lundi 9 janvier 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Election du Président
  • Détermination du nombre de Vice-Présidents
  • Election des Vice-Présidents
  • Fixation du nombre de membres du bureau
  • Election des membres du bureau
  • Indemnités Président et Vice-Présidents
  • Questions et Informations diverses

 

Conseil Communautaire du lundi 12 décembre 2016

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Mauriac le lundi 12 décembre 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • SIPHEM : validation intégration de la CDC du Bazadais
  • Pays Haut EDM, projet changement
  • Mission Locale, projet changement
  • Compétence GEMAPI
  • Enfance Jeunesse, nouvelle grille tarifaire des services
  • Délibération Modificative Budgétaire n° 4
  • Marché Voirie, avenant sur la retenue de garantie
  • Compte rendu d’activité du bureau
  • Questions et Informations diverses

 

Bureau Communautaire du lundi 12 décembre 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Mauriac le lundi 12 décembre 2016 à 17h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Retour USTOM, présentation et explications de la nouvelle grille tarifaire , modifications délégués
  • Subvention manifestation au Cyclo Club des Moulins Gornacais
  • Retour commission Enfance Jeunesse sur l’harmonisation des services, grille tarifaire
  • Voirie, avenant retenue garantie
  • Questions et informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 7 novembre 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 7 novembre 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Point Mission Locale
  • SMERG : Compétence GEMAPI pour 2018, bassin versant Vignague
  • Mise à jour tableau du personnel en vue de la fusion
  • Questions et informations diverses 

Conseil Communautaire du lundi 17 octobre 2016

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint Sulpice de Pommiers le lundi 17 octobre 2016 à 20h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation du nouveau Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 et signature
  • Compte rendu d’activité du bureau
  • Questions et Informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 17 octobre 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint Sulpice de Pommiers le lundi 17 octobre 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Compte rendu CDCI, avis sur la répartition des sièges de la nouvelle  CDC
  • Gironde numérique, principe d’intégration de la Commune de St Laurent du bois à notre projet de fibre à l’abonné
  • Pays, compte rendu rencontres avec Sud-Gironde et Cœur EDM
  • Dossier Signalétique (rendu réunion réception travaux d’implantation des panneaux sur le Monségurais)
  • Participation aux Services Enfance Jeunesse CDC du Pays Foyen (2014-2015)
  • Mise à jour du tableau des effectifs du personnel (ouverture poste)
  • Questions et informations diverses

Conseil Communautaire du lundi 3 octobre 2016

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet à la communauté de communes du sauveterrois le lundi 3 octobre 2016 à 20h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Délibération Modificative Budgétaire n°2 intégrant le transfert des travaux de voirie en fonctionnement et la participation services enfance jeunesse à la CDC du Pays Foyens
  • Compte rendu d’activité du bureau
  • Questions et Informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 5 septembre 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 5 septembre 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

Présentation des services de la  Maïa par Odile Georgereau et du Directeur du CLIC Haut EDM

  • Convention Pays d’Arts et d’Histoires, modalités
  • Compétence PCAET, DOO SCOT Sud –Gironde, avis de principe
  • Point convention avec la CDC du Réolais en SG (effectif école de musique, effectif multi-accueil)
  • Dossier Signalétique (point sur la fin d’implantation des panneaux, compléments, point facturation)
  • Informations sur le personnel
  • Demande subvention exceptionnelle des Cadets et Cadettes de Cadillac/Beguey
  • Questions et informations diverses (répartition délégués EPIDROT, soutien projet SEPT, compétence PLUI)

Bureau Communautaire du lundi 4 juillet 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 4 juillet 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation de l’Avant Projet Définitif de l’extension du siège social de la CDC par M. Pradal, architecte
  • Projet photovoltaïque Gornac, devis dépôt de permis actualisé
  • Enfance-Jeunesse, perspectives du futur contrat  et autres informations
  • Questions et informations diverses

Conseil Communautaire du lundi 27 juin 2016

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Mourens le lundi 27 juin 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Répartition Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
  • Délibération Modificative Budgétaire (budget principal & budget annexe ZA)
  • Pays d’Art et d’Histoires, accord de principe sur la participation
  • Nouveau Schéma Départemental de Coopération Intercommunal, avis sur le futur périmètre de la CDC
  • Gironde Numérique, réalisation de l’emprunt
  • Compte rendu d’activité du bureau
  • Questions et Informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 6 juin 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 6 juin 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Attributions subventions manifestations et fonction. culturelles
  • Participation Pays d’Art et d’Histoire, point sur le dossier
  • Enfance-Jeunesse (convention l’Auringleta, rendu visite PMI Alsh Mourens-Coirac, plateforme mobilité)
  • Délibération Modificative Budgétaire et FPIC
  • Réalisation emprunt projet numérique MO Architecte extension siège social (résultat CAO)
  • Avis sur le Document d’Orientation et d’Objectifs (Scot Sud-Gironde)
  • Questions et informations diverses (planning  réunions, formation élus)

Bureau Communautaire du lundi 2 mai 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 2 mai 2016 à 18h30.

Intervention d’Isabelle Passicos à 17 H 00
Présentation du DOO SCOT Sud-Gironde (suite)

ORDRE DU JOUR :

  • Participation Pays Art et d’Histoire, projet convention
  • Enfance-Jeunesse (Tarifs séjours 2016, modification règlement intérieur Alsh, modification tarifaires)
  • Projet fusion CDC Sauveterrois/Targonnais : compte rendu réunion Présidents/V-Présidents
  • Questions et informations diverses

Conseil Communautaire du lundi 11 avril 2016

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Taillecavat le lundi 11 avril 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Gironde Numérique, décision sur le projet Très Haut Débit
  • Vote des taux, CFE, TH, TFNB, TEOM
  • Budget annexe ZA du Sauveterrois 2016
  • Budget Primitif 2016
  • Indemnité de conseil allouée à la nouvelle trésorière
  • Nouveau Schéma Départemental de Coopération Intercommunal, informations
  • Compte rendu d’activité du bureau
  • Questions et Informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 4 avril 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 4 avril 2016 à 18h30.

Intervention I. Passicos à 17 H 00
Présentation du DOO SCOT Sud-Gironde

ORDRE DU JOUR :

  • Proposition de budget prévisionnel 2016 (principal et ZA)
  • RSP : Conditions de mise à disposition de la salle F. Naboulet aux entreprises
  • ZA : vente parcelle au Conseil Départemental (élargissement RD)
  • Questions et informations diverses (mise à disposition Maison Caprais au SDIS, point délibération nouvelle répartition, retour avis Projet Gironde Numérique)

Bureau Communautaire du lundi 7 mars 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 7 mars 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

• Programme travaux voirie 2016, retour commission
• Enfance Jeunesse (Mise en place guichet unique et règlement d’attribution des places au multi-accueil)
• Ressources Humaines (mise à jour tableau des postes)
• Pays d’Art et d’Histoires, retour commission tourisme
• Renouvellement Convention SPA Bergerac
• Evènement « Notre Campagne », point sur l’organisation
Questions et informations diverses (projet de panneaux d’information lumineux)

Conseil Communautaire du lundi 22 février 2016

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Castelviel le lundi 22 février 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

• Présentation des comptes administratifs et Comptes de gestion 2015 Comptes de gestion 2015
• Affectation du résultat
• Réduction du nombre de Vice-Présidents de la CDC
• Compte rendu d’activité du bureau
• Questions et Informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 1er février 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 1er février 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

• Présentation de Sylvia Ristiguian, Trésorière de La Réole
• Présentation des comptes administratifs 2015
• Commission Associations (nouveau règlement et attributions subventions 2016)
• Projet de création d’un GIEEF (Groupement d’Intérêt Economie et Environnemental Forestier)
• Questions et informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 11 janvier 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 11 janvier 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

• Mise à jour délégués SIPHEM (commune de Daubèze)
• Avenant convention numérisation du plan cadastral avec la Conseil Départemental
• Questions et informations diverses

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