Décisions (comptes rendus)

Bureau Communautaire du lundi 6 novembre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 6 novembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • PETR : Présentation du rapport d’activités et perspectives
  • PETR : Nomination de délégués chargés de représenter le CDCRE2M au Comité LEADER
  • SDIS :
    – Convention relative à la réalisation des opérations de contrôle des points d’eau incendie publics et de la
    gestion des points d’eau privés
    – Convention relative au transfert des contributions communales au budget du SDIS de la Gironde des
    communes membres de la CDCRE2M et versement en complément d’une subvention de fonctionnement annuelle (2018) représentant l’actualisation des contributions sur la base de la population DGF 2017 des communes membres par comparaison à leur population DGF 2002
  • SAFER : Proposition d’accompagment dans la mise en place de la procédure d’acquisition des biens sans maître
  • Convention de partenariat relatif à l’enseignement musical 2017 à 2020 entre la CDCRE2M et la Communauté de Communes du Réolais en Sud Gironde
  • Adhésion au Syndicat Mixte d’Aménagement des versants du TREC, de la Gupie et de la Canaule pour la commune de Sainte Gemme
  • USTOM : Autorisation du transfert des fichiers taxes
  • Convention fourrière entre la CDCRE2M et la SPA
  • Extension de la MSAP sur la commune de Targon
  • Déploiement du service du CLIC en 2018
  • Créations de postes suite aux avis de la Commission Administrative Paritaire et réussite à concours
  • Questions diverses et informations
    – Travail relatif à l’intérêt communautaire : retour

Bureau Communautaire du mardi 3 octobre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le mardi 3 octobre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention du SIPHEM
  • Taxe de séjour : révision des tarifs et modalités de la taxation d’office
  • Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la renégociation des contrats d’assurance : choix du cabinet
  • Avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement – Contrat Enfance Jeunesse de la CDC du Sauveterrois
  • Alsh de Coirac : proposition d’une nouvelle organisation
  • Règlement d’attribution des subventions aux associations et validation du dossier de demande
  • OPAHDD : demande de financement
  • Questions diverses
    – Réseau de coopération des bibliothèques : intervention de Daniel GAUD

 

 

Conseil Communautaire du lundi 18 septembre 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Blasimon le lundi 18 septembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Monsieur Eric LEVEAU de D2C Sud-Gironde
  • Intervention de Monsieur Jean-Michel BIREM, Directeur de la Mission Locale des 2 Rives
  • Amortissements : révision de la durée d’amortissement des biens
  • Décision modificative n°2 Budget principal
  • SMER : validation des nouveaux statuts
  • SEMOCTOM : validation du nouveau périmètre
  • SCOT : validation du nouveau prérimètre et des statuts
  • Validation des statuts de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Achat des terrains ZAE du Sauveterrois et du Targonnais
  • Compactage emprunt Crédit Agricole : demande d’autorisation
  • Placement des fonds issus de l’emprunt contracté pour les travaux de fibre optique dont l’emploi est différé : demande d’autorisation
  • Extension des locaux de la Communauté des Communes : avenant à la maitrise d’ouvrage
  • Questions diverses
    • Pays d’Art et d’Histoires : point sur le dossier par Christiane FOUILHAC

Bureau Communautaire du 4 septembre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 4 septembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Monsieur Jean-Luc GLEYZE, Président du Conseil Départemental de la Gironde
  • SCOT Sud Gironde : Nomination d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant supplémentaire suite à l’arrêté préfectoral du 1er août 2017 modifiant les statuts du SCOT
  • Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’Entre-deux-Mers : Nomination des 10 délégués titulaires et 10 délégués suppléants suite à la modification des statuts du SMER’E2M
  • Information sur la compétence GEMAPI
  • Service Départemental d’Incendie et de Secours : Demande de transfert des contributions des communes membres au budget du SDIS à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-deux-Mers + demande d’introduction de la population DGF actualisée en contre partie de la prise en charge des opérations de contrôle des Points d’Eau Incendie (PEI) par le SDIS
  • Emprunts du Crédit Agricole : Proposition de compactage
  • Placement des fonds issus de l’emprunt contracté pour les travaux de la fibre optique dont l’emploi est différé
  • Présentation du projet de rédaction des nouveaux statuts
  • Travaux d’extension des locaux : information
  • Commission Voirie : Travail sur les critères de classement
  • Fête de la Famille : Information sur le programme et le budget
  • Pays d’Art et d’Histoires : Information et Budget 2018
  • Forum des Associations : Point sur l’évènement du 2 septembre à Sauveterre de Guyenne

Bureau Communautaire du lundi 3 juillet 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 juillet 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  •  Intervention de la SAFER
  • Validation du plan de financement pour l’extension des locaux de la CDC dans le cadre du programme « Economies
    d’énergie dans les TEPCV ». Un dossier complet sera remis lors de la séance.
  • Reprise du bail des bureaux de l’Office de Tourisme de Targon
  • Réseau bibliothèque – Validation du projet « Portraits d’Automne »
  • Informations et questions diverses
    – Point sur la réunion relative aux statuts de la CDC
    – Avis des Domaines – Terrains ZAE de Targon
  • Annexes
    – Convention SAFER
    – Descriptif et plan d’extension des locaux de la CDC
    – Projet bail
    – Projet « Portraits d’Automne »

Conseil Communautaire du lundi 19 juin 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Cours de Monségur le lundi 19 juin 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Gironde Numérique
  • Intervention d’Anthéa dans le cadre du dispositif ≠Réa’J
  • Délibérations
    • Décision modificative n°1 – Budget Principal
    • Décision modificative n°1 – Budget Z.A.
    • Répartition du F.P.I.C.
    • Convention de partenariat entre la Communauté des Communes et le Département de la Gironde dans le cadre de l’opération Points Forts – Aventure Gironde
    • Validation du projet « Portraits d’Automne »
    • Tarification des ordures ménagères – Compte Rendu de la Commission Développement Durable
  • Questions et informations diverses

Bureau Communautaire du mardi 6 juin 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le mardi 6 juin 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Gironde Numérique
  • Convention avec l’O.T.E.M.
  • Validations des règlements intérieurs :
    – Accueils de Loisirs Sans Hébergement
    – Multi-Accueils
    – Point Rencontre Jeunes et Espace Jeunes
  • Convention avec le médecin référent du Multi-Accueil de Sauveterre
  • Validation des modalités de calcul des tarifs séjours organisés par les A.L.S.H. et les P.R.J./E.J.
  • Convention avec l’Auringleta de Fargues de Langon pour le Club Nature
  • Convention S.A.F.E.R.
  • Questions diverses – Informations :
    – Pays d’Art et d’Histoire – Budget
    – TASCOM prévisionnelle 2017
    – Compétences transférées – Synthèse des réponses transmises par les communes
    – Résultat des élections des représentants du personnel au Comité Technique

Bureau Communautaire du mardi 2 mai 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le mardi 2 mai 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Modification de la politique tarifaire Enfance/Jeunesse et Pôle Séjours
  • Pôle Séjours : fixation des tarifs du séjour organisé à Bordeaux
  • Autorisation d’ouverture d’un flux auprès de la CAF pour le poste de coordination dans le cadre du maintien de la
    cohérence des actions concertées et coordonnées
  • Convention entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers et le médecin référent sur les
    structures d’accueil Petite Enfance
  • Demande de Subvention de l’Association Passerelle
  • Voirie 2017 : recensement des travaux à réaliser par commune et demande de subventions au titre du FDAVC
  • SIPHEM : modification des délégués titulaires et suppléants ( Communes de Blasimon, Coirac, Frontenac, Mauriac
    et St Laurent du Bois, …)
  • SDEEG : désignation d’un délégué appelé à siéger au sein de la commission consultative de transition énergétique
  • Document unique : coordination du projet 2016
  • Questions diverses :
    – Transfert des pouvoirs de polices spéciales

 

Conseil Communautaire du mardi 11 avril 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Romagne le mardi 11 avril 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote des comptes de gestion, des comptes administratifs, reprise des résultats des Communauté de Communes du Sauveterrois et du Targonnais.
  • Vote des budgets primitifs 2017.
  • Vote des taux d’imposition 2017 : CFE – TH – TB – TNB – TOM
  • SCOT :
    • Nomination d’un titulaire et d’un suppléant supplémentaires
    • Désignation d’un membre supplémentaire au bureau syndical
    • Demande de prise de compétence « Elaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial »
  • PETR :
    • Validation des statuts
    • Nomination d’un délégué et d’un suppléant supplémentaire
    • Nomination d’un Vice-Président supplémentaire au bureau syndical
  • Mission Locale des 2 Rives : adhésion de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
    • Désignation des 52 membres représentants la CDC à l’Assemblée Générale
    • Désignation de 6 membres au Conseil d’Administration
  • Modification du permis d’aménager de la ZA Lafon de Médouc
  • Agence Technique Départementale « Gironde Ressources »
    • Demande d’adhésion
    • Demande d’approbation des statuts
    • Demande d’approbation de versement d’une cotisation
    • Désignation du représentant de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Questions et informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 3 avril 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 avril 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation des budgets primitifs : Exercice 2017
  • SMER = Syndicat Mixte des Eaux et Rivières  :
    Nomination de Monsieur Bonneau Christian en remplacement de Monsieur d’Amécourt Yves
  • Représentation de la Communauté des Communes auprès des différents syndicats : Mise à jour
  • Questions diverses

Conseil Communautaire du lundi 20 mars 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Bellebat le lundi 20 mars 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote des comptes de gestion, des comptes administratifs et reprise des résultats des deux anciennes Communautés de Communes
  • Transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme
  • Validation du règlement intérieur de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Comité technique :
    – Fixation du nombre de représentants
    – Maintien ou non du paritarisme
    – Maintien ou non de la voix délibérative du collège employeur
  • S.C.O.T. :
    – Modification des statuts du S.C.O.T. Sud Gironde
    – Désignation d’un membre titulaire et suppléant supplémentaires et d’un membre du bureau
  • Syndicat Mixte des Eaux et Rivières de l’Entre-Deux-Mers (S.M.E.R.) :
    – Désignation des représentants de la Communauté des Communes
  • Avis relatif à la carte communale de Saint Martin du Puy
  • Dissolution des régies de recettes et d’avances de la Communauté de Communes du Sauveterrois
  • Informations et questions diverses :
    – Compte rendu de la C.L.E.C.T.

Bureau Communautaire du lundi 6 mars 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle culturelle de Sauveterre de Guyenne le lundi 6 mars 2017 à 18h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention du P.E.T.R. concernant le contrat de ruralité
  • Intervention du Pays d’Art et d’Histoire
  • Comptes administratifs 2016
    C.D.C. du Sauveterrois
    C.D.C. du Targonnais
  • S.C.O.T. – Approbation de la modification des statuts du S.C.O.T. relative à la représentativité des C.D.C.
  • Questions diverses

Bureau Communautaire du mardi 7 février 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes Saint Romain de Sauveterre de Guyenne le mardi 7 février 2017 à 18h30.

Présentation dossier Pays d’Art et Histoires

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation du règlement intérieur
  • Plan de financement du logiciel AIGA, demande de subvention CAF
  • Avenant marché voirie
  • Mise à jour de la convention avec le Conseil Départemental (numérisation cadastre)
  • Zone d’Activité : délégation à Didier Lamouroux vente terrain, prix 2017
  • SDEEG : renouvèlement groupement de commande électricité
  • Personnel :
    – recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
    – ouverture d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
  • Présentation répartition travail DGA, DGS

Conseil Communautaire du lundi 30 janvier 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Cantois le lundi 30 janvier 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Délégations accordées au Président et aux membres du Bureau
  • Création des Commissions
  • Élection des membres aux différentes commissions (Président, titulaires et supléants)
  • Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
  • Désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLET)
  • Désignation des 20 commissaires titulaires et 20 commissaires suppléants de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) dont 4 domiciliés en dehors du périmètre de la CDC
  • Élection des représentants de la Communauté de Communes aux différents syndicats (délégués et suppléants)
  • Adhésion de la commune de Saint Laurent du Bois au SICTOM
  • Questions diverses

Conseil Communautaire du lundi 9 janvier 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint Brice le lundi 9 janvier 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Election du Président
  • Détermination du nombre de Vice-Présidents
  • Election des Vice-Présidents
  • Fixation du nombre de membres du bureau
  • Election des membres du bureau
  • Indemnités Président et Vice-Présidents
  • Questions et Informations diverses

 

Conseil Communautaire du lundi 12 décembre 2016

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Mauriac le lundi 12 décembre 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • SIPHEM : validation intégration de la CDC du Bazadais
  • Pays Haut EDM, projet changement
  • Mission Locale, projet changement
  • Compétence GEMAPI
  • Enfance Jeunesse, nouvelle grille tarifaire des services
  • Délibération Modificative Budgétaire n° 4
  • Marché Voirie, avenant sur la retenue de garantie
  • Compte rendu d’activité du bureau
  • Questions et Informations diverses

 

Bureau Communautaire du lundi 12 décembre 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Mauriac le lundi 12 décembre 2016 à 17h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Retour USTOM, présentation et explications de la nouvelle grille tarifaire , modifications délégués
  • Subvention manifestation au Cyclo Club des Moulins Gornacais
  • Retour commission Enfance Jeunesse sur l’harmonisation des services, grille tarifaire
  • Voirie, avenant retenue garantie
  • Questions et informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 7 novembre 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 7 novembre 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Point Mission Locale
  • SMERG : Compétence GEMAPI pour 2018, bassin versant Vignague
  • Mise à jour tableau du personnel en vue de la fusion
  • Questions et informations diverses 

Conseil Communautaire du lundi 17 octobre 2016

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint Sulpice de Pommiers le lundi 17 octobre 2016 à 20h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation du nouveau Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 et signature
  • Compte rendu d’activité du bureau
  • Questions et Informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 17 octobre 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint Sulpice de Pommiers le lundi 17 octobre 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Compte rendu CDCI, avis sur la répartition des sièges de la nouvelle  CDC
  • Gironde numérique, principe d’intégration de la Commune de St Laurent du bois à notre projet de fibre à l’abonné
  • Pays, compte rendu rencontres avec Sud-Gironde et Cœur EDM
  • Dossier Signalétique (rendu réunion réception travaux d’implantation des panneaux sur le Monségurais)
  • Participation aux Services Enfance Jeunesse CDC du Pays Foyen (2014-2015)
  • Mise à jour du tableau des effectifs du personnel (ouverture poste)
  • Questions et informations diverses

Conseil Communautaire du lundi 3 octobre 2016

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet à la communauté de communes du sauveterrois le lundi 3 octobre 2016 à 20h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Délibération Modificative Budgétaire n°2 intégrant le transfert des travaux de voirie en fonctionnement et la participation services enfance jeunesse à la CDC du Pays Foyens
  • Compte rendu d’activité du bureau
  • Questions et Informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 5 septembre 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 5 septembre 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

Présentation des services de la  Maïa par Odile Georgereau et du Directeur du CLIC Haut EDM

  • Convention Pays d’Arts et d’Histoires, modalités
  • Compétence PCAET, DOO SCOT Sud –Gironde, avis de principe
  • Point convention avec la CDC du Réolais en SG (effectif école de musique, effectif multi-accueil)
  • Dossier Signalétique (point sur la fin d’implantation des panneaux, compléments, point facturation)
  • Informations sur le personnel
  • Demande subvention exceptionnelle des Cadets et Cadettes de Cadillac/Beguey
  • Questions et informations diverses (répartition délégués EPIDROT, soutien projet SEPT, compétence PLUI)

Bureau Communautaire du lundi 4 juillet 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 4 juillet 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation de l’Avant Projet Définitif de l’extension du siège social de la CDC par M. Pradal, architecte
  • Projet photovoltaïque Gornac, devis dépôt de permis actualisé
  • Enfance-Jeunesse, perspectives du futur contrat  et autres informations
  • Questions et informations diverses

Conseil Communautaire du lundi 27 juin 2016

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Mourens le lundi 27 juin 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Répartition Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
  • Délibération Modificative Budgétaire (budget principal & budget annexe ZA)
  • Pays d’Art et d’Histoires, accord de principe sur la participation
  • Nouveau Schéma Départemental de Coopération Intercommunal, avis sur le futur périmètre de la CDC
  • Gironde Numérique, réalisation de l’emprunt
  • Compte rendu d’activité du bureau
  • Questions et Informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 6 juin 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 6 juin 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Attributions subventions manifestations et fonction. culturelles
  • Participation Pays d’Art et d’Histoire, point sur le dossier
  • Enfance-Jeunesse (convention l’Auringleta, rendu visite PMI Alsh Mourens-Coirac, plateforme mobilité)
  • Délibération Modificative Budgétaire et FPIC
  • Réalisation emprunt projet numérique MO Architecte extension siège social (résultat CAO)
  • Avis sur le Document d’Orientation et d’Objectifs (Scot Sud-Gironde)
  • Questions et informations diverses (planning  réunions, formation élus)

Bureau Communautaire du lundi 2 mai 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 2 mai 2016 à 18h30.

Intervention d’Isabelle Passicos à 17 H 00
Présentation du DOO SCOT Sud-Gironde (suite)

ORDRE DU JOUR :

  • Participation Pays Art et d’Histoire, projet convention
  • Enfance-Jeunesse (Tarifs séjours 2016, modification règlement intérieur Alsh, modification tarifaires)
  • Projet fusion CDC Sauveterrois/Targonnais : compte rendu réunion Présidents/V-Présidents
  • Questions et informations diverses

Conseil Communautaire du lundi 11 avril 2016

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Taillecavat le lundi 11 avril 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Gironde Numérique, décision sur le projet Très Haut Débit
  • Vote des taux, CFE, TH, TFNB, TEOM
  • Budget annexe ZA du Sauveterrois 2016
  • Budget Primitif 2016
  • Indemnité de conseil allouée à la nouvelle trésorière
  • Nouveau Schéma Départemental de Coopération Intercommunal, informations
  • Compte rendu d’activité du bureau
  • Questions et Informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 4 avril 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 4 avril 2016 à 18h30.

Intervention I. Passicos à 17 H 00
Présentation du DOO SCOT Sud-Gironde

ORDRE DU JOUR :

  • Proposition de budget prévisionnel 2016 (principal et ZA)
  • RSP : Conditions de mise à disposition de la salle F. Naboulet aux entreprises
  • ZA : vente parcelle au Conseil Départemental (élargissement RD)
  • Questions et informations diverses (mise à disposition Maison Caprais au SDIS, point délibération nouvelle répartition, retour avis Projet Gironde Numérique)

Bureau Communautaire du lundi 7 mars 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 7 mars 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

• Programme travaux voirie 2016, retour commission
• Enfance Jeunesse (Mise en place guichet unique et règlement d’attribution des places au multi-accueil)
• Ressources Humaines (mise à jour tableau des postes)
• Pays d’Art et d’Histoires, retour commission tourisme
• Renouvellement Convention SPA Bergerac
• Evènement « Notre Campagne », point sur l’organisation
Questions et informations diverses (projet de panneaux d’information lumineux)

Conseil Communautaire du lundi 22 février 2016

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Castelviel le lundi 22 février 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

• Présentation des comptes administratifs et Comptes de gestion 2015 Comptes de gestion 2015
• Affectation du résultat
• Réduction du nombre de Vice-Présidents de la CDC
• Compte rendu d’activité du bureau
• Questions et Informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 1er février 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 1er février 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

• Présentation de Sylvia Ristiguian, Trésorière de La Réole
• Présentation des comptes administratifs 2015
• Commission Associations (nouveau règlement et attributions subventions 2016)
• Projet de création d’un GIEEF (Groupement d’Intérêt Economie et Environnemental Forestier)
• Questions et informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 11 janvier 2016

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 11 janvier 2016 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

• Mise à jour délégués SIPHEM (commune de Daubèze)
• Avenant convention numérisation du plan cadastral avec la Conseil Départemental
• Questions et informations diverses

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