Décisions (comptes rendus)

Conseil Communautaire du lundi 11 mars 2019

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la nouvelle salle, à la communauté des communes, à Sauveterre de Guyenne, le lundi 11 mars 2019, à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation des comptes de gestion – Budget principal et budget annexe
  • Vote du compte administratif 2018 – Budget Principal
  • Vote du compte administratif 2018 – Budget Zone d’Activités
  • Affectation des résultats – Budget Principal
  • Affectation des résultats – Budget Zone d’Activités
  • Siphem – Validation des statuts modifiés – Article 2 – Composition du Comité Syndical
  • Achat d’un terrain à Frontenac
  • Validation des statuts du Syndicat Mixte d’Aménagement des Bassins Versants du Trec, de la Gupie et du Médier
  • Prévisionnel des travaux de voirie – Exercice 2019

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :

  • Evénement Salon Ma Campagne
  • Challenge des Vins
  • Rappel courrier de demande de délibération pour le transfert de la compétence « périscolaire ».

 

Bureau Communautaire du lundi 11 février 2019

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la nouvelle salle, à la communauté des communes, à Sauveterre de Guyenne, le lundi 11 février 2019, à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

INTERVENTIONS

  • Intervention de Monsieur Quentin MASSIAS – Pays d’Arts et d’Histoires – Présentation de ses missions
  • Intervention de Monsieur Serge DURU – Présentation du P.D.I.P.R. – Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

DÉLIBERATIONS

  • Mandat donné au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protections sociale complémentaire (santé et/ou prévoyance)
  • Fixation du tarif de la taxe de séjour à appliquer à la congrégation Bouddhique Zen – village des Pruniers à DIEULIVOL

QUESTIONS DIVERSES

  • Plan Climat Energie – Point par Madame Monique ANDRON

 

Bureau Communautaire du lundi 14 janvier 2019

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Simone Veil, à Sauveterre de Guyenne, le lundi 14 janvier 2019 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation de l’étude de développement économique par la Chambre de Commerce et d’Industrie (C.C.I.) et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (C.M.A.)
  • Signature de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) et de la Charte Territoriale « avec les familles » entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-deux-mers, la caisse d’Allocations Familiales (C.A.F.)  et la Mutualité Sociale Agricole (M.S.A.).

Conseil Communautaire du mercredi 19 décembre 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint Félix de Foncaude le mercredi 19  décembre 2018 à 18 heures.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Monsieur Bertrand MATHAT – Présentation de la démarche du Plan Climat Energie

DELIBÉRATIONS

  • Attribution du marché relatif à la réalisation de travaux de grosses réparations sur la voirie communautaire
  • SDIS – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2019
  • Approbation du périmètre de la couverture numérique du territoire de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers et approbation de la convention de participation financière Gironde Haut Méga
  • Attribution d’une indemnité à Madame la Trésorière
  • Validation de la convention de prestation de services entre le Centre Communal d’Action Sociale de Sauveterre de Guyenne et la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
  • Approbation de la tarification 2019 de la Redevance des Ordures Ménagères pour les 18 commune de l’ex Communauté de Communes du Targonnais
  • Diminution du nombre de Vice-Présidents et redistribution des compétences de la commission « Développement
    durable, ordures ménagères, bassins versants »
  • Approbation des statuts du Syndicat Intercommunal dénommé « Agence de GEstion et Développement Informatique  » (A.GE.D.I.) et de son règlement intérieur
  • Autorisation à Monsieur le Président à signer la Convention Territoriale Globlae (CTG) formalisant le partenariat entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers, la Caisse d’Allocations Familailes et la Mutuelle Sociale Agricole
  • Modification de l’intérêt communautaire concernant les mercredis hors vacances scolaires
  • Validation de la convention relative à la mise en oeuvre du projet éducatif sur le territoire de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
  • Validation de la charte qualité du plan mercredi
  • Validation de la convention de mise à disposition des agents des services techniques de la commune de Sauveterre de Guyenne au profit de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
  • Adoption du tableau des effectifs actualisé
  • Approbation des conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail au sein de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
  • Validation du calendrier 2019 d’ouverture et de fermeture des structures Petite Enfance/Enfance/Jeunesse
  • ZAE BELLEBAT – TARGON – FALEYRAS – Engagements
  • Approbation de l’avant projet sommaire relatif à la réhabilitation d’un immeuble à Targon
  • Approbation de l’avant projet sommaire relatif à la construction d’une salle de sport intercommunale à Frontenac
  • Gironde Numérique – Adhésion de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers aux services numériques mutualisés
  • Projet Social de Territoire – Désignation des élus référents en charge des ateliers
  • Avenant n°2 à la convention entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers et la Communauté des Communes du Réolais en Sud Gironde relative à l’enseignement musical
  • Avenants au marché des travaux du siège social de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers.

QUESTIONS DIVERSES

  • Désignation du collège de la collectivité au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
    (CHSCT)
  • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
    Désignation des personnes à qui seront présentés les 20 boucles du territoire( prévoir 3 heures de réunion) en
    après-midi.
  • Prochain bureau du 14 janvier, résultat de la mission développement économique par les Chambres
    consulaires en invitant la commission Dév éco.
  • Calendrier 2019 des Bureaux et Conseils Communautaires.

Bureau Communautaire du lundi 3 décembre 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 décembre 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Gironde numérique
  • Participation au projet social et local « Tous dans la bienveillance » mené par le RPI de Cours de Monségur/Taillecavat
  • Renouvellement adhésion au marché groupé d’achat d’électricité et gaz naturel
  • Délibérations soumises pour avis du Bureau Communautaire et inscrites à l’ordre du jour du prochain Conseil Communautaire :
    – Attribution du marché relatif à la réalisation de travaux de grosses réparations sur la voirie communautaire
    – SDIS – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2019
    – Approbation du périmètre de la couverture numérique du territoire de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre Deux Mers et approbation de la convention de participation financière Gironde Haut Méga
    – Attribution d’une indemnité de conseil à Madame la Trésorière
    – Validation de la convention de prestation de services entre le Centre Communal d’Action Sociale de Sauveterre de Guyenne et la Communauté des Communes Rurales de l’Entre Deux Mers
    – Approbation de la tarification 2019 de la Redevance des Ordures Ménagères pour les 18 communes de l’ex Communauté de Communes du Targonnais
    – Diminution du nombre de Vice-Présidents et redistribution des compétences de la commission « Développement durable, ordures ménagères, bassins versants »
    – Approbation des statuts du Syndicat Intercommunal dénommé « Agence de GEstion et Développement Informatique » (A.GE.D.I.) et de son Règlement Intérieur
    – Autorisation à Monsieur le Président à signer la Convention Territoriale Globale (CTG) formalisant le partenariat entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers, la Caisse d’Allocations Familiales et la Mutuelle Sociale Agricole
    – Modification de l’Intérêt communautaire concernant les mercredis hors vacances scolaires
    – Validation de la convention relative à la mise en œuvre du projet éducatif sur le territoire de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
    – Validation de la charte qualité du Plan mercredi
    – Validation de la convention de  mise à disposition des agents des services techniques de la commune de Sauveterre de Guyenne au profit de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
    – Adoption du tableau des effectifs actualisé
    – Approbation des conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
    – Validation du calendrier 2019 d’ouverture et de fermeture des structures petite Enfance/Enfance/Jeunesse
    – ZAE BELLEBAT-TARGON-FALEYRAS
  • Questions diverses
    1) La création de la commune nouvelle dénommée « Porte-de-Benauge » constituée des communes d’Arbis et Cantois occasionne la fin du mandat des Conseillers Municipaux et par voie de conséquence celle des Conseillers Communautaires
    Après l’élection du Maire et des Adjoints, le Conseil Municipal désignera les 2 Délégués Communautaires qui siégeront à la Communauté de Communes (dans l’ordre du tableau).
    2) Travaux de réparation de l’installation photovoltaïque de la Communauté de Communes + extension éventuelle

Bureau Communautaire du lundi 5 novembre 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 5 novembre 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Rencontre avec Nathalie DELATTRE, sénatrice de la Gironde.
  •  SDIS – Convention relative au versement d’une subvention de fonctionnement attribuée au titre de l’exercice 2019, dans le cadre de l’actualisation des contributions intercommunales.
  •  Questions et informations diverses
    – Mission Locales des Deux Rives
    – Courrier de Madame Monique ANDRON
    – Information sur le dispositif Vacances de la CAF

Bureau Communautaire du lundi 15 octobre 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 15 octobre 2018 à 19h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Demande de subvention – Association « Les Petits Bouchons »
  • Modification du temps de travail de deux agents de la collectivité
  • Création d’un poste d’Adjoint d’Animation Territorial Principal de 2ème classe à temps non complet
    – 28 heures hebdomadaires à compter du 1er novembre 2018
  • Création de deux postes d’Adjoint Social Territorial Principal de 1ère classe à temps complet à compter du 1er novembre 2018
  • Création d’un poste d’Auxiliaire de Puériculture Principal de 1ère classe à temps complet à compter du 1er novembre 2018
  • Questions diverses
    – Comité Technique Paritaire
    1) Désignation des trois membres titulaires et suppléants du collège employeur
    2) Composition du bureau central de vote
    – Ambition 2030

Conseil Communautaire du lundi 15 octobre 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle Saint Romain de Sauveterre de Guyenne le lundi 15 octobre 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention – Rencontre avec Madame Laurence HARRIBEY, sénatrice
  • Validation des statuts du Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’Entre-Deux-Mers – SMER’E2M et nomination des délégués titulaires et suppléants
  • Validation des statuts du Syndicat d’Aménagement du Bassin Versant de l’Oeille – SIABVO et nomination des délégués titulaires et suppléants
  • Validation des statuts du Syndicat Inter Territorial Pour l’Habitat et la Maîtrise de l’Energie – SIPHEM – Maison de l’Habitat et de l’Energie et nomination des délégués titulaires et suppléants.
  • Questions diverses

Conseil Communautaire du lundi 17 septembre 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle René Lazare de Targon le lundi 17 septembre 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Urba Solar – Présentation du projet de centrale photovoltaïque au sol
  • Présentation du Projet Social de Territoire
  • Décision modificative n°1 – Budget Principal
  • Extension des locaux de la Communauté des Communes – SARL LAPORTE – Avenant n°1
  • Extension des locaux de la Communauté des Communes – SOCIETE BADIE – Avenant n°1
  • Extension des locaux de la Communauté des Communes – ENTREPRISE FOURCADE – Avenant n°1
  • Travaux de voirie – Avenant au marché à bons de commande – Lot 1
  • Travaux de voirie – Avenant au marché à bons de commande – Lot 2
  • Attribution mission maîtrise d’oeuvre relative aux travaux de voirie
  • CLECT : Montants définitifs des attributions de compensation
  • Achat d’un terrain à Sauveterre de Guyenne
  • Taxe de séjour – Modifications
  • Taxe GEMAPI
  • SMER’E2M – Retrait de communes
  • RGPD – Mutualisation de ce service avec le Syndicat Intercommunal Agedi
  • Faisabilité d’une plaine des sports à Targon – Contribution de la Communauté des Communes aux frais d’architecte
  • URBA SOLAR – Projet d’une centrale solaire photovoltaïque au sol
  • Validation de l’organigramme de la collectivité
  • Modification du Règlement de Collecte des Ordures Ménagères SEMOCTOM

Questions diverses

Avis des Domaines – Zone d’activités Bellebat/Targon/Faleyras

Bureau Communautaire du lundi 3 septembre 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 septembre 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Modification – commission « Associations culturelles et sportives ».
  • OCM : Convention entre la Communauté des Communes et le Syndicat Mixte du Sud Gironde.
  • Enfance/Jeunesse : Avenant à la convention signée entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers et la Communauté de Communes du Réolais en Sud Gironde.
  • Détermination du taux d’avancement de grade 2018
  • Mise à disposition du personnel des Services Technique de la commune de Sauveterre de Guyenne au profit de la Communauté des Communes
  • Questions diverses :
    – Etude de faisabilité relative à l’aménagement d’une plaine des sports à TARGON – Honoraires de l’architecte 6 900 euros (92 heures X 75 euros) – Participation de la Communauté des Communes à hauteur de 50% – Question soumise au vote des membres du Conseil communautaire le 17 septembre
    – Convention entre la Communauté des Communes et Eurovia Gironde pour l’utilisation d’un terrain situé à Gornac cadastré ZD Parcelle 9 + partie 6 pour le stockage de matériaux pendant l’exécution de travaux publics et privés – Accès par la RD 230
    – Document d’arpentage relatif au projet d’achat de parcelles de terrain à Frontenac par la Communauté de Communes
    – Film « Nul homme n’est une île » – Projection à Targon le 13 septembre, le 29 novembre à Gornac – Sensibilisation de la population du territoire au développement durable  – Coût 150 euros.

Bureau Communautaire du lundi 2 juillet 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 2 juillet 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de la SPA de Bergerac
  • Création d’un poste d’Adjoint d’animation à temps non complet suite à un détachement qui devrait aboutir à un reclassement pour inaptitude physique
  • Création de 7 postes d’Adjoint d’animation à temps non complet à 20 heures – Suppression de 7 postes d’Adjoint d’animation à temps non complet à 17 h 30 à compter du 1er septembre 2018.
  • Accord de principe : Avenant à la convention de partenariat aux frais de fonctionnement de différents services Enfance/Jeunesse, entre la Communauté de Communes du Sud Gironde, la Communauté de Communes du Réolais en Sud Gironde et la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers.
  •  Questions et informations diverses

    – Réflexion sur la mise en place de la Taxe GEMAPI – Voir si changement de date du prochain Conseil Communautaire
    – Présentation de la fête de la famille
    – Changement date prochain Conseil Communautaire – Prévoir 1 conseil en septembre et annuler celui d’octobre

Conseil Communautaire du lundi 18 juin 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle Simone Veil de Sauveterre de Guyenne le lundi 18 juin 2018 à 18h30.

La séance sera précédée à 18h00 d’un dépôt de gerbe aux Monuments aux Morts.

ORDRE DU JOUR :

Intervention du PETR – Présentation du rapport d’activités 2017

  • FPIC
  • Avenant n°2 – Marché d’extension des locaux de la Communauté des Communes
  • Admission en non-valeur
  • Modification des statuts de la CDC – Restitution aux communes membres des items 6 et 12 de la compétence
    GEMAPI
  • Achat d’un terrain à Frontenac
  • Achat d’un immeuble à Targon
  • Gironde numérique – Requalification juridique
  • RGPD
  • Informatisation des bibliothèques
  • Mise à disposition et location de la salle « Francis Naboulet » aux entreprises ainsi que de la nouvelle salle de réunion en construction
  • Modification du règlement intérieur de la collectivité
  • Annualisation du temps de travail du personnel travaillant dans les Alsh, PRJ et EJ

Bureau Communautaire du lundi 4 juin 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 4 juin 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Création de deux postes d’Adjoint d’animation à temps complet suite à une réorganisation des services ALSH et PRJ
  • Création d’un poste d’Adjoint d’animation à temps non complet suite à un reclassement
  • Modification du temps de travail d’une auxiliaire de puériculture territoriale : Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture territoriale à temps complet et suppression d’un poste d’auxiliaire de puériculture territoriale à temps non complet à 28 heures hebdomadaires
  • Modification du temps de travail de deux agents sociaux territoriaux : Création de deux postes d’agent social territorial à temps complet et suppression de deux postes d’agent social territorial à temps non complet à 28 heures hebdomadaires
  • Modification du temps de travail d’un adjoint technique : Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet à 28 heures et suppression de d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet à 17 heures 30 hebdomadaires
  • Recours au Contrat d’Engagement Educatif (CEE)
  • Convention SAFER – Validation pour 18 communes
  • Choix du prestataire en charge de la fourniture et de l’entretien des photocopieurs de la collectivité
  • Questions diverses
    – SCOT – retour sur l’atelier urbanisme commercial
    – Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée – retour de la réunion organisée le vendredi 25 mai
    – Participation au Trophée des Entreprises

Bureau Communautaire du lundi 14 mai 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 14 mai 2018 à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

  • PETR : désignation d’un délégué suppléant
  • SIABVO : Nomination de 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants
  • Déploiement de la fibre optique : Désignation de 2 référents techniques
  • Extension des locaux de la Communauté Des Communes – Choix de l’équipement son et vidéo
  • Validation des tarifications et participations des familles aux coûts des séjours organisés en juillet et août 2018
  • Attribution de subventions – Associations Petite Enfance et Enfance/Jeunesse
  • Attribution de subventions aux associations
  • Choix du prestataire pour la mission « Etude de développement économique »
  • Création d’un poste d’Animateur Principal de 2ème classe
  • Achat d’un terrain à Frontenac
  • Achat d’un immeuble en centre bourg de Targon
  • Versement d’une indemnité dans le cadre du Challenge des Vins de l’Entre Deux Mers
  • Questions et informations diverses– Mise en place du réseau « Familles »
    – Informations relatives aux travaux de la fibre (relevé des boîtes aux lettres par Orange,  travaux de voirie en cours)
    – Compétence hors GEMAPI – Transfert au Syndicat Mixte du Dropt Aval
    – Point sur les éclairages autonomes
    – Point sur l’outil PLH
    – Point sur la mission Bien sans Maître
    – Choix couleur du nouveau bâtiment de la Communauté des Communes
    – Conseil Communautaire du 18 juin – Lieu à déterminer

Conseil Communautaire du jeudi 5 avril 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Lugasson le jeudi 5 avril 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote des taux d’imposition 2018
  • Vote des taux TEOM GORNAC et MOURENS
  • Vote du Budget Primitif 2018 – Budget Principal
  • Vote du Budget Primitif 2018 – Budget Annexe – Zone d’Activités
  • OTEM – Conventions d’objectifs 2018-2020
  • Fonds « publics et territoires » – Autorisation de Signature
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • Informations et questions diverses

Bureau Communautaire du lundi 26 mars 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle culturelle Simone Veil de Sauveterre de Guyenne le lundi 26 mars 2018 à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Conclusions de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Taux d’imposition 2018
  • Budget Primitif 2018 – Budget Principal
  • Budget Primitif 2018 – Budget Annexe – Zone d’Activités
  • Taux TEOM Gornac et Mourens
  • Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant à la Commission d’Appel d’Offres du Syndicat Mixte Sud Gironde
  • Vote d’une motion de soutien au SIPHEM
  • Questions diverses – Informations

Bureau Communautaire du lundi 5 mars 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 5 mars 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation des demandes de subvention de fonctionnement 2018 des associations
  • Présentation du prévisionnel des travaux d’investissement 2018
  • Présentation du prévisionnel des travaux de voirie 2018
  • CLECT – Information
  • Composition du Comité de pilotage en charge de la refonte du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
  • SEMOCTOM – Représentation de la CDCRE2M au Bureau Syndical – Proposition candidature(s)
  • USTOM – OTEM : Représentation de la CDCRE2M
  • Commissions – modifications représentation de la commune de Coirac
  • Recrutement d’agents contractuels dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire – Autorisation
  • Informations – Questions diverses

Conseil Communautaire du lundi 26 février 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Arbis le lundi 26 février 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote du Compte Administratif 2017 – Budget Principal
  • Vote du Compte Administratif 2017 – Budget Zone d’Activités
  • Approbation du Compte de Gestion – Budget Principal
  • Approbation du Compte de Gestion – Budget Zone d’Activités
  • Affectation des résultats – Budget Principal
  • Validation de l’avis de la Commission d’Appels d’Offres – Extension des locaux de la CDCRE2M
  • Validation des modalités de retrait de la commune d’Escoussans
  • Validation du règlement de collecte des déchets ménagers (OM) et assimilés
  • Transfert de la compétence GEMAPI
  • Challenge des Vins en Entre Deux Mers
  • Label Pays d’Art et d’Histoire
  • Mise en place du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
    l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Attribution de la prime de service aux Auxiliaires de Puériculture (non intégrées au RIFSEEP)
  • Attribution de la prime spéciale de sujétions aux Auxiliaires de Puériculture (non intégrées au RIFSEEP)
  • Attribution de l’Indemnité Représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires (IRSTS) aux Educatices de
    Jeunes Enfants (non intégrées au RIFSEEP)
  • Attribution de l’Indemnité de Sujétions Spéciales (ISS) aux Infirmières en soins généraux (non intégrées au
    RIFSEEP)
  • Attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
  • Informations et questions diverses
    – Proposition de mission de la CCI et de la Chambre des Métiers
    – Retour de la Commission Développement Economique

Bureau Communautaire du lundi 29 janvier 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 29 janvier 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention du Conseil Départemental sur le projet de refonte du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
  • Présentation des comptes administratifs provisoires 2017 – Budget Principal et Budget Annexe
  • Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’Entre Deux Mers – Transfert de la compétence GEMAPI et désignation des 10 délégués titulaires et de 10 délégués suppléants
  • Syndicat Mixte du Dropt Aval – Approbation du projet de statuts – Transfert de la compétence GEMAPI et désignation des 32 délégués titulaires et 32 délégués suppléants
  • Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement du Bassin Versant de l’Oeuille (SIABVO) – Transfert de la compétence GEMAPI et désignation des 9 délégués titulaires et 9 délégués suppléants
  • Syndicat Mixte d’Aménagement des Bassins Versants du Trec, de la Gupie et de la Canaule – Transfert de la compétence GEMAPI et désignation d’1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant
  • CNAS – Convention
  • Validation des axes stratégiques du projet social de territoire
  • Informations et questions diverses
    • Proposition de mission de la CCI et de la Chambre des Métiers
    • Retour de la Commission Développement Economique réunie le 15 janvier 2018
    • Demande du Conseil Départemental – MOUS (Maitrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale)
    • Société de chasse de Gornac
    • Pays Foyen
    • SDISS 33

Conseil Communautaire du lundi 11 décembre 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Daubèze le lundi 11 décembre 2017 à 18h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Définition de l’intérêt communautaire
  • Admission en non-valeur
  • Indemnité de Madame la Trésorière
  • SIPHEM : Adhésion de la Communauté des Communes du Bazadais
  • Règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés du territoire du targonnais

ENFANCE – JEUNESSE

  • Détermination de la politique séjours des Accueils de Loisirs, Point Rencontre Jeunes et Espace Jeunes
  • Convention de mise à disposition et affectation des locaux et équipement de restauration de l’école de Targon à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, hors temps scolaires
  • Convention de mise à disposition et affectation des locaux et équipement de restauration de l’école de Frontenac à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, hors temps scolaires
  • Validation du calendrier d’ouverture des structures – Année 2018

RESSOURCES HUMAINES

  • Demande de prise en charge des frais de formation
  • Demande d’attribution d’une indemnité de mobilité à certains agents de la Fonction Publique Territoriale
  • Participation de la Collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents – Garantie maintien de salaire
  • Modalités du report des congés annuels non pris en raison de congés maladie
  • Validation de l’organigramme
  • Validation du règlement intérieur de la Collectivité
  • Instauration du Compte Epargne Temps (CET)
  • Validation du règlement de formation
  • Validation du Plan de Formation Mutualisé

 

  • Questions diverses

Bureau Communautaire du lundi 11 décembre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Daubèze le lundi 11 décembre 2017 à 17h45.

ORDRE DU JOUR :

  • Marché Public de Prestations de Services en Assurances : Attribution des lots
  • Questions diverses

Bureau Communautaire du lundi 4 décembre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 4 décembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Syndicat Mixte Sud Gironde : Nomination de 7 délégués titulaires et 7 délégués suppléants
  • Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’Entre Deux Mers : Nomination de 10 délégués titulaires et 10 délégués suppléants
  • Avis du Bureau Communautaire sur les questions soumises au Conseil Communautaire du 11 décembre 2017 :
    – Définition de l’intérêt communautaire
    – Admission en non-valeur
    – Indemnité de Madame la Trésorière
    – SIPHEM : Adhésion de la Communauté des Communes du Bazadais
    – Règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés du territoire du targonnais

ENFANCE – JEUNESSE

– Détermination de la politique séjours des Accueils de Loisirs, Point Rencontre Jeunes et Espace Jeunes
– Convention de mise à disposition et affectation des locaux et équipement de restauration de l’école de Targon à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, hors temps scolaires
– Convention de mise à disposition et affectation des locaux et équipement de restauration de l’école de Frontenac à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, hors temps scolaires
– Validation du calendrier d’ouverture des structures – Année 2018

RESSOURCES HUMAINES

– Demande de prise en charge des frais de formation
– Demande d’attribution d’une indemnité de mobilité à certains agents de la Fonction Publique Territoriale
– Participation de la Collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents – Garantie maintien de salaire
– Modalités du report des congés annuels non pris en raison de congés maladie
– Validation de l’organigramme
– Validation du règlement intérieur de la Collectivité
– Instauration du Compte Epargne Temps (CET)
– Validation du règlement de formation
– Validation du Plan de Formation Mutualisé

  • Questions diverses

Bureau Communautaire du lundi 6 novembre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 6 novembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • PETR : Présentation du rapport d’activités et perspectives
  • PETR : Nomination de délégués chargés de représenter le CDCRE2M au Comité LEADER
  • SDIS :
    – Convention relative à la réalisation des opérations de contrôle des points d’eau incendie publics et de la
    gestion des points d’eau privés
    – Convention relative au transfert des contributions communales au budget du SDIS de la Gironde des
    communes membres de la CDCRE2M et versement en complément d’une subvention de fonctionnement annuelle (2018) représentant l’actualisation des contributions sur la base de la population DGF 2017 des communes membres par comparaison à leur population DGF 2002
  • SAFER : Proposition d’accompagment dans la mise en place de la procédure d’acquisition des biens sans maître
  • Convention de partenariat relatif à l’enseignement musical 2017 à 2020 entre la CDCRE2M et la Communauté de Communes du Réolais en Sud Gironde
  • Adhésion au Syndicat Mixte d’Aménagement des versants du TREC, de la Gupie et de la Canaule pour la commune de Sainte Gemme
  • USTOM : Autorisation du transfert des fichiers taxes
  • Convention fourrière entre la CDCRE2M et la SPA
  • Extension de la MSAP sur la commune de Targon
  • Déploiement du service du CLIC en 2018
  • Créations de postes suite aux avis de la Commission Administrative Paritaire et réussite à concours
  • Questions diverses et informations
    – Travail relatif à l’intérêt communautaire : retour

Bureau Communautaire du mardi 3 octobre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le mardi 3 octobre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention du SIPHEM
  • Taxe de séjour : révision des tarifs et modalités de la taxation d’office
  • Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la renégociation des contrats d’assurance : choix du cabinet
  • Avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement – Contrat Enfance Jeunesse de la CDC du Sauveterrois
  • Alsh de Coirac : proposition d’une nouvelle organisation
  • Règlement d’attribution des subventions aux associations et validation du dossier de demande
  • OPAHDD : demande de financement
  • Questions diverses
    – Réseau de coopération des bibliothèques : intervention de Daniel GAUD

 

 

Conseil Communautaire du lundi 18 septembre 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Blasimon le lundi 18 septembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Monsieur Eric LEVEAU de D2C Sud-Gironde
  • Intervention de Monsieur Jean-Michel BIREM, Directeur de la Mission Locale des 2 Rives
  • Amortissements : révision de la durée d’amortissement des biens
  • Décision modificative n°2 Budget principal
  • SMER : validation des nouveaux statuts
  • SEMOCTOM : validation du nouveau périmètre
  • SCOT : validation du nouveau prérimètre et des statuts
  • Validation des statuts de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Achat des terrains ZAE du Sauveterrois et du Targonnais
  • Compactage emprunt Crédit Agricole : demande d’autorisation
  • Placement des fonds issus de l’emprunt contracté pour les travaux de fibre optique dont l’emploi est différé : demande d’autorisation
  • Extension des locaux de la Communauté des Communes : avenant à la maitrise d’ouvrage
  • Questions diverses
    • Pays d’Art et d’Histoires : point sur le dossier par Christiane FOUILHAC

Bureau Communautaire du 4 septembre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 4 septembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Monsieur Jean-Luc GLEYZE, Président du Conseil Départemental de la Gironde
  • SCOT Sud Gironde : Nomination d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant supplémentaire suite à l’arrêté préfectoral du 1er août 2017 modifiant les statuts du SCOT
  • Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’Entre-deux-Mers : Nomination des 10 délégués titulaires et 10 délégués suppléants suite à la modification des statuts du SMER’E2M
  • Information sur la compétence GEMAPI
  • Service Départemental d’Incendie et de Secours : Demande de transfert des contributions des communes membres au budget du SDIS à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-deux-Mers + demande d’introduction de la population DGF actualisée en contre partie de la prise en charge des opérations de contrôle des Points d’Eau Incendie (PEI) par le SDIS
  • Emprunts du Crédit Agricole : Proposition de compactage
  • Placement des fonds issus de l’emprunt contracté pour les travaux de la fibre optique dont l’emploi est différé
  • Présentation du projet de rédaction des nouveaux statuts
  • Travaux d’extension des locaux : information
  • Commission Voirie : Travail sur les critères de classement
  • Fête de la Famille : Information sur le programme et le budget
  • Pays d’Art et d’Histoires : Information et Budget 2018
  • Forum des Associations : Point sur l’évènement du 2 septembre à Sauveterre de Guyenne

Bureau Communautaire du lundi 3 juillet 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 juillet 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  •  Intervention de la SAFER
  • Validation du plan de financement pour l’extension des locaux de la CDC dans le cadre du programme « Economies
    d’énergie dans les TEPCV ». Un dossier complet sera remis lors de la séance.
  • Reprise du bail des bureaux de l’Office de Tourisme de Targon
  • Réseau bibliothèque – Validation du projet « Portraits d’Automne »
  • Informations et questions diverses
    – Point sur la réunion relative aux statuts de la CDC
    – Avis des Domaines – Terrains ZAE de Targon
  • Annexes
    – Convention SAFER
    – Descriptif et plan d’extension des locaux de la CDC
    – Projet bail
    – Projet « Portraits d’Automne »

Conseil Communautaire du lundi 19 juin 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Cours de Monségur le lundi 19 juin 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Gironde Numérique
  • Intervention d’Anthéa dans le cadre du dispositif ≠Réa’J
  • Délibérations
    • Décision modificative n°1 – Budget Principal
    • Décision modificative n°1 – Budget Z.A.
    • Répartition du F.P.I.C.
    • Convention de partenariat entre la Communauté des Communes et le Département de la Gironde dans le cadre de l’opération Points Forts – Aventure Gironde
    • Validation du projet « Portraits d’Automne »
    • Tarification des ordures ménagères – Compte Rendu de la Commission Développement Durable
  • Questions et informations diverses

Bureau Communautaire du mardi 6 juin 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le mardi 6 juin 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Gironde Numérique
  • Convention avec l’O.T.E.M.
  • Validations des règlements intérieurs :
    – Accueils de Loisirs Sans Hébergement
    – Multi-Accueils
    – Point Rencontre Jeunes et Espace Jeunes
  • Convention avec le médecin référent du Multi-Accueil de Sauveterre
  • Validation des modalités de calcul des tarifs séjours organisés par les A.L.S.H. et les P.R.J./E.J.
  • Convention avec l’Auringleta de Fargues de Langon pour le Club Nature
  • Convention S.A.F.E.R.
  • Questions diverses – Informations :
    – Pays d’Art et d’Histoire – Budget
    – TASCOM prévisionnelle 2017
    – Compétences transférées – Synthèse des réponses transmises par les communes
    – Résultat des élections des représentants du personnel au Comité Technique

Bureau Communautaire du mardi 2 mai 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le mardi 2 mai 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Modification de la politique tarifaire Enfance/Jeunesse et Pôle Séjours
  • Pôle Séjours : fixation des tarifs du séjour organisé à Bordeaux
  • Autorisation d’ouverture d’un flux auprès de la CAF pour le poste de coordination dans le cadre du maintien de la
    cohérence des actions concertées et coordonnées
  • Convention entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers et le médecin référent sur les
    structures d’accueil Petite Enfance
  • Demande de Subvention de l’Association Passerelle
  • Voirie 2017 : recensement des travaux à réaliser par commune et demande de subventions au titre du FDAVC
  • SIPHEM : modification des délégués titulaires et suppléants ( Communes de Blasimon, Coirac, Frontenac, Mauriac
    et St Laurent du Bois, …)
  • SDEEG : désignation d’un délégué appelé à siéger au sein de la commission consultative de transition énergétique
  • Document unique : coordination du projet 2016
  • Questions diverses :
    – Transfert des pouvoirs de polices spéciales

 

Conseil Communautaire du mardi 11 avril 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Romagne le mardi 11 avril 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote des comptes de gestion, des comptes administratifs, reprise des résultats des Communauté de Communes du Sauveterrois et du Targonnais.
  • Vote des budgets primitifs 2017.
  • Vote des taux d’imposition 2017 : CFE – TH – TB – TNB – TOM
  • SCOT :
    • Nomination d’un titulaire et d’un suppléant supplémentaires
    • Désignation d’un membre supplémentaire au bureau syndical
    • Demande de prise de compétence « Elaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial »
  • PETR :
    • Validation des statuts
    • Nomination d’un délégué et d’un suppléant supplémentaire
    • Nomination d’un Vice-Président supplémentaire au bureau syndical
  • Mission Locale des 2 Rives : adhésion de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
    • Désignation des 52 membres représentants la CDC à l’Assemblée Générale
    • Désignation de 6 membres au Conseil d’Administration
  • Modification du permis d’aménager de la ZA Lafon de Médouc
  • Agence Technique Départementale « Gironde Ressources »
    • Demande d’adhésion
    • Demande d’approbation des statuts
    • Demande d’approbation de versement d’une cotisation
    • Désignation du représentant de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Questions et informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 3 avril 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 avril 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation des budgets primitifs : Exercice 2017
  • SMER = Syndicat Mixte des Eaux et Rivières  :
    Nomination de Monsieur Bonneau Christian en remplacement de Monsieur d’Amécourt Yves
  • Représentation de la Communauté des Communes auprès des différents syndicats : Mise à jour
  • Questions diverses

Conseil Communautaire du lundi 20 mars 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Bellebat le lundi 20 mars 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote des comptes de gestion, des comptes administratifs et reprise des résultats des deux anciennes Communautés de Communes
  • Transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme
  • Validation du règlement intérieur de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Comité technique :
    – Fixation du nombre de représentants
    – Maintien ou non du paritarisme
    – Maintien ou non de la voix délibérative du collège employeur
  • S.C.O.T. :
    – Modification des statuts du S.C.O.T. Sud Gironde
    – Désignation d’un membre titulaire et suppléant supplémentaires et d’un membre du bureau
  • Syndicat Mixte des Eaux et Rivières de l’Entre-Deux-Mers (S.M.E.R.) :
    – Désignation des représentants de la Communauté des Communes
  • Avis relatif à la carte communale de Saint Martin du Puy
  • Dissolution des régies de recettes et d’avances de la Communauté de Communes du Sauveterrois
  • Informations et questions diverses :
    – Compte rendu de la C.L.E.C.T.

Bureau Communautaire du lundi 6 mars 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle culturelle de Sauveterre de Guyenne le lundi 6 mars 2017 à 18h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention du P.E.T.R. concernant le contrat de ruralité
  • Intervention du Pays d’Art et d’Histoire
  • Comptes administratifs 2016
    C.D.C. du Sauveterrois
    C.D.C. du Targonnais
  • S.C.O.T. – Approbation de la modification des statuts du S.C.O.T. relative à la représentativité des C.D.C.
  • Questions diverses

Bureau Communautaire du mardi 7 février 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes Saint Romain de Sauveterre de Guyenne le mardi 7 février 2017 à 18h30.

Présentation dossier Pays d’Art et Histoires

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation du règlement intérieur
  • Plan de financement du logiciel AIGA, demande de subvention CAF
  • Avenant marché voirie
  • Mise à jour de la convention avec le Conseil Départemental (numérisation cadastre)
  • Zone d’Activité : délégation à Didier Lamouroux vente terrain, prix 2017
  • SDEEG : renouvèlement groupement de commande électricité
  • Personnel :
    – recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
    – ouverture d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
  • Présentation répartition travail DGA, DGS

Conseil Communautaire du lundi 30 janvier 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Cantois le lundi 30 janvier 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Délégations accordées au Président et aux membres du Bureau
  • Création des Commissions
  • Élection des membres aux différentes commissions (Président, titulaires et supléants)
  • Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
  • Désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLET)
  • Désignation des 20 commissaires titulaires et 20 commissaires suppléants de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) dont 4 domiciliés en dehors du périmètre de la CDC
  • Élection des représentants de la Communauté de Communes aux différents syndicats (délégués et suppléants)
  • Adhésion de la commune de Saint Laurent du Bois au SICTOM
  • Questions diverses

Conseil Communautaire du lundi 9 janvier 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint Brice le lundi 9 janvier 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Election du Président
  • Détermination du nombre de Vice-Présidents
  • Election des Vice-Présidents
  • Fixation du nombre de membres du bureau
  • Election des membres du bureau
  • Indemnités Président et Vice-Présidents
  • Questions et Informations diverses

 

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