Bureau Communautaire du lundi 3 décembre 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 décembre 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Gironde numérique
  • Participation au projet social et local « Tous dans la bienveillance » mené par le RPI de Cours de Monségur/Taillecavat
  • Renouvellement adhésion au marché groupé d’achat d’électricité et gaz naturel
  • Délibérations soumises pour avis du Bureau Communautaire et inscrites à l’ordre du jour du prochain Conseil Communautaire :
    – Attribution du marché relatif à la réalisation de travaux de grosses réparations sur la voirie communautaire
    – SDIS – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2019
    – Approbation du périmètre de la couverture numérique du territoire de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre Deux Mers et approbation de la convention de participation financière Gironde Haut Méga
    – Attribution d’une indemnité de conseil à Madame la Trésorière
    – Validation de la convention de prestation de services entre le Centre Communal d’Action Sociale de Sauveterre de Guyenne et la Communauté des Communes Rurales de l’Entre Deux Mers
    – Approbation de la tarification 2019 de la Redevance des Ordures Ménagères pour les 18 communes de l’ex Communauté de Communes du Targonnais
    – Diminution du nombre de Vice-Présidents et redistribution des compétences de la commission « Développement durable, ordures ménagères, bassins versants »
    – Approbation des statuts du Syndicat Intercommunal dénommé « Agence de GEstion et Développement Informatique » (A.GE.D.I.) et de son Règlement Intérieur
    – Autorisation à Monsieur le Président à signer la Convention Territoriale Globale (CTG) formalisant le partenariat entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers, la Caisse d’Allocations Familiales et la Mutuelle Sociale Agricole
    – Modification de l’Intérêt communautaire concernant les mercredis hors vacances scolaires
    – Validation de la convention relative à la mise en œuvre du projet éducatif sur le territoire de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
    – Validation de la charte qualité du Plan mercredi
    – Validation de la convention de  mise à disposition des agents des services techniques de la commune de Sauveterre de Guyenne au profit de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
    – Adoption du tableau des effectifs actualisé
    – Approbation des conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
    – Validation du calendrier 2019 d’ouverture et de fermeture des structures petite Enfance/Enfance/Jeunesse
    – ZAE BELLEBAT-TARGON-FALEYRAS
  • Questions diverses
    1) La création de la commune nouvelle dénommée « Porte-de-Benauge » constituée des communes d’Arbis et Cantois occasionne la fin du mandat des Conseillers Municipaux et par voie de conséquence celle des Conseillers Communautaires
    Après l’élection du Maire et des Adjoints, le Conseil Municipal désignera les 2 Délégués Communautaires qui siégeront à la Communauté de Communes (dans l’ordre du tableau).
    2) Travaux de réparation de l’installation photovoltaïque de la Communauté de Communes + extension éventuelle
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