Bureau Communautaire du lundi 4 décembre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 4 décembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Syndicat Mixte Sud Gironde : Nomination de 7 délégués titulaires et 7 délégués suppléants
  • Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’Entre Deux Mers : Nomination de 10 délégués titulaires et 10 délégués suppléants
  • Avis du Bureau Communautaire sur les questions soumises au Conseil Communautaire du 11 décembre 2017 :
    – Définition de l’intérêt communautaire
    – Admission en non-valeur
    – Indemnité de Madame la Trésorière
    – SIPHEM : Adhésion de la Communauté des Communes du Bazadais
    – Règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés du territoire du targonnais

ENFANCE – JEUNESSE

– Détermination de la politique séjours des Accueils de Loisirs, Point Rencontre Jeunes et Espace Jeunes
– Convention de mise à disposition et affectation des locaux et équipement de restauration de l’école de Targon à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, hors temps scolaires
– Convention de mise à disposition et affectation des locaux et équipement de restauration de l’école de Frontenac à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, hors temps scolaires
– Validation du calendrier d’ouverture des structures – Année 2018

RESSOURCES HUMAINES

– Demande de prise en charge des frais de formation
– Demande d’attribution d’une indemnité de mobilité à certains agents de la Fonction Publique Territoriale
– Participation de la Collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents – Garantie maintien de salaire
– Modalités du report des congés annuels non pris en raison de congés maladie
– Validation de l’organigramme
– Validation du règlement intérieur de la Collectivité
– Instauration du Compte Epargne Temps (CET)
– Validation du règlement de formation
– Validation du Plan de Formation Mutualisé

  • Questions diverses
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