Conseil Communautaire du lundi 11 décembre 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Daubèze le lundi 11 décembre 2017 à 18h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Définition de l’intérêt communautaire
  • Admission en non-valeur
  • Indemnité de Madame la Trésorière
  • SIPHEM : Adhésion de la Communauté des Communes du Bazadais
  • Règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés du territoire du targonnais

ENFANCE – JEUNESSE

  • Détermination de la politique séjours des Accueils de Loisirs, Point Rencontre Jeunes et Espace Jeunes
  • Convention de mise à disposition et affectation des locaux et équipement de restauration de l’école de Targon à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, hors temps scolaires
  • Convention de mise à disposition et affectation des locaux et équipement de restauration de l’école de Frontenac à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, hors temps scolaires
  • Validation du calendrier d’ouverture des structures – Année 2018

RESSOURCES HUMAINES

  • Demande de prise en charge des frais de formation
  • Demande d’attribution d’une indemnité de mobilité à certains agents de la Fonction Publique Territoriale
  • Participation de la Collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents – Garantie maintien de salaire
  • Modalités du report des congés annuels non pris en raison de congés maladie
  • Validation de l’organigramme
  • Validation du règlement intérieur de la Collectivité
  • Instauration du Compte Epargne Temps (CET)
  • Validation du règlement de formation
  • Validation du Plan de Formation Mutualisé

 

  • Questions diverses
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