Conseil Communautaire du mercredi 19 décembre 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint Félix de Foncaude le mercredi 19  décembre 2018 à 18 heures.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Monsieur Bertrand MATHAT – Présentation de la démarche du Plan Climat Energie

DELIBÉRATIONS

  • Attribution du marché relatif à la réalisation de travaux de grosses réparations sur la voirie communautaire
  • SDIS – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2019
  • Approbation du périmètre de la couverture numérique du territoire de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers et approbation de la convention de participation financière Gironde Haut Méga
  • Attribution d’une indemnité à Madame la Trésorière
  • Validation de la convention de prestation de services entre le Centre Communal d’Action Sociale de Sauveterre de Guyenne et la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
  • Approbation de la tarification 2019 de la Redevance des Ordures Ménagères pour les 18 commune de l’ex Communauté de Communes du Targonnais
  • Diminution du nombre de Vice-Présidents et redistribution des compétences de la commission « Développement
    durable, ordures ménagères, bassins versants »
  • Approbation des statuts du Syndicat Intercommunal dénommé « Agence de GEstion et Développement Informatique  » (A.GE.D.I.) et de son règlement intérieur
  • Autorisation à Monsieur le Président à signer la Convention Territoriale Globlae (CTG) formalisant le partenariat entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers, la Caisse d’Allocations Familailes et la Mutuelle Sociale Agricole
  • Modification de l’intérêt communautaire concernant les mercredis hors vacances scolaires
  • Validation de la convention relative à la mise en oeuvre du projet éducatif sur le territoire de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
  • Validation de la charte qualité du plan mercredi
  • Validation de la convention de mise à disposition des agents des services techniques de la commune de Sauveterre de Guyenne au profit de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
  • Adoption du tableau des effectifs actualisé
  • Approbation des conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail au sein de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
  • Validation du calendrier 2019 d’ouverture et de fermeture des structures Petite Enfance/Enfance/Jeunesse
  • ZAE BELLEBAT – TARGON – FALEYRAS – Engagements
  • Approbation de l’avant projet sommaire relatif à la réhabilitation d’un immeuble à Targon
  • Approbation de l’avant projet sommaire relatif à la construction d’une salle de sport intercommunale à Frontenac
  • Gironde Numérique – Adhésion de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers aux services numériques mutualisés
  • Projet Social de Territoire – Désignation des élus référents en charge des ateliers
  • Avenant n°2 à la convention entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers et la Communauté des Communes du Réolais en Sud Gironde relative à l’enseignement musical
  • Avenants au marché des travaux du siège social de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers.

QUESTIONS DIVERSES

  • Désignation du collège de la collectivité au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
    (CHSCT)
  • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
    Désignation des personnes à qui seront présentés les 20 boucles du territoire( prévoir 3 heures de réunion) en
    après-midi.
  • Prochain bureau du 14 janvier, résultat de la mission développement économique par les Chambres
    consulaires en invitant la commission Dév éco.
  • Calendrier 2019 des Bureaux et Conseils Communautaires.
Nous utilisons des cookies - En utilisant ce site ou en fermant cette fenêtre, vous acceptez notre politique sur les cookies.
Accepter
x