La vie de la Communauté de Communes

Décisions (comptes rendus)

Compte rendu du Bureau Communautaire du 9 février 2015

Nous vous invitons à prendre connaissance du compte rendu du bureau communautaire du lundi 9 février 2015 en cliquant sur le lien ci-après :

CR bureau du 9-02-2015

Bureau Communautaire du 9 février 2015

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 9 février 2015 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation des comptes administratifs 2014 (budget principal+ budget ZA)
  • Emprunt Piscine, modalités
  • Avis PADD SCOT, retour des communes
  • Marché électricité, proposition du SDEEG
  • Retour de la Commission Tourisme
  • Point USTOM
  • Candidature de notre RSP vers une maison de l’Etat
  • Questions et informations diverses

Compte rendu du bureau communautaire du 12 janvier 2015

Nous vous invitons à prendre connaissance du compte rendu du bureau communautaire du lundi 12 janvier 2015 en cliquant sur le lien ci-après :

CR bureau du 12-01-2015

Bureau Communautaire du 12 janvier 2015

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 12 janvier 2015 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Avis PADD SCOT, intervention d’Isabelle Passicos
  • Avenant MO Piscine Cap Ingelec/Blazquez
  • Délégués aux deux syndicats rivières
  • Enfance/jeunesse : Espace de vie sociale, actions à retenir, avenant convention
  • SIPHEM, dossiers ANAH OPAH DD
  • Projet ferme photovoltaïque : lancement consultation AMO et réponse à appel à projet
  • Questions et informations diverses

Conseil Communautaire du lundi 15 décembre 2014

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la nouvelle salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (esplanade Bonard) le lundi 15 décembre 2014 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

Intervention du SIPHEM : bilan de l’OPAH

  • Adhésion aux syndicats du Dropt Aval et SMER’E2M
  • Réalisation emprunt Piscine
  • Délibération Modificative Budgétaire n° 3 et Admission en non valeurs
  • Compte rendu d’activité du bureau
  • Questions et Informations diverses

Bureau Communautaire du 8 décembre 2014

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 8 décembre 2014 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • OTEM, présentation avenant convention d’objectif 2015/2020
  • Mise à jour Convention avec la SAFER
  • Délibération Modificative Budgétaire
  • Versement indemnités comptable, changement de trésorière
  • Mise à jour délégués aux syndicats (USTOM, Pays)
  • Enfance Jeunesse (Séjours, Réforme scolaire)
  • Point USTOM (facturation, refonte grille en projet,…)
  • Projet de règlement intérieur dans la collectivité
  • Questions et Informations diverses (RSP vers une Maison de l’Etat, SCOT retour sur le PADD, déménagement Super U, 3ème compresseur TIGF)

Bureau Communautaire du 3 novembre 2014

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 3 novembre 2014 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Enfance Jeunesse (Amplitude ouverture du multi-accueil)
  • Social : remise du diagnostic de Passerelle sur l’Espace de Vie Social (rallonge budgétaire pour la mission de Maëva)
  • Point USTOM (facturation, refonte grille en projet,…)
  • Communication, nouveau site internet (validation cahier des charges et devis)
  • Résultat de la CAO Piscine (choix des entreprises)
  • Point Zone d’Activités (Commercialisation et révision prix des lots)
  • Pays-Contrat Leader et Région (actions à prioriser et organisation)
  • Questions et Informations diverses

Bureau Communautaire du 6 octobre 2014

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Francis Naboulet de la communauté de communes à Sauveterre de Guyenne le lundi 6 octobre 2014 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Ouverture et fermeture de poste :
    • Educatrice Jeunes Enfants Principal
    • Rédacteur Principal 1ère classe
  • Point USTOM
  • 1er résultat CAO Piscine
  • Questions et Informations diverses

Compte Rendu du Conseil Communautaire du 22 septembre 2014

Nous vous invitons à prendre connaissance du compte rendu du conseil communautaire du lundi 22 septembre 2014 en cliquant sur le lien ci-après :

Compte Rendu 22-09-2014

Conseil Communautaire du lundi 22 septembre 2014

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Cours de Monségur le lundi 22 septembre 2014 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation et validation des nouveaux statuts de la CDC du Sauveterrois
  • Définition de l’intérêt communautaire (liste des équipements, voies,…) selon les compétences exercées
  • Compte rendu d’activité du bureau (voir articles précédents)
  • Questions et Informations diverses

Nos engagements Développement Durable

Une voiture électrique à la CdC

Pour poursuivre notre démarche développement durable, nous avons choisi un véhicule 100% électrique ! Écologique, économique et durable, le véhicule électrique représente l’avenir du déplacement individuel. Dès réception, le véhicule s’est fait une beauté, avec un marquage aux couleurs de notre Communauté de Communes et l’affichage du message de notre choix :

“ Le Sauveterrois roule électrique ! ”

Communauté de Communes du Sauveterrois - Voiture électrique

Communauté de Communes du Sauveterrois - Voiture électrique

Nos partenaires publics

CEPS

Café du CEPS

Rendez-vous habituel du CEPS, de 8h30 à 9h30, les 1er et 3e vendredi du mois au café des Arcades à Sauveterre de Guyenne.

Les Cafés du CEPS sont le moment idéal et convivial pour :

  • partager des idées de développement de votre club
  • créer des opportunités de business
  • mettre à jour vos données sur le site
  • découvrir les nouveautés et l’actualité du club
  • rencontrer les nouveaux et anciens membres

Venez nombreux, on vous offre le café !

Logo_cafe_du_ceps

Site internet du CEPS

Vous pouvez dès à présent consulter le site internet du Club des Entreprises du Pays de Sauveterre à l’adresse suivante : www.entreprises-sauveterrois.com ou en cliquant sur ce lien

logo_ceps

SCOT Sud-Gironde

Voir le site du SCOT Sud-Gironde

Pays Haut Entre-Deux-Mers

Voir le site du Pays Haut Entre-Deux-Mers

Gironde Numérique

Voir le site de Gironde Numérique

Communication, Gironde Numérique

Elus responsables :

Vice-Président : Carole DELADERRIERE
Président de Commission : Jean-Claude BERNEDE

Agent référent de la collectivité :

Sandrine LANGEL

Liste des délégués :

Baigneaux, Jean-Pierre LARRIBAUD – Bellebat, Alain ENJUANES – Bellefond, Philippe MASSION – Blasimon, Esther CORTAZAR NAUZE – Castelmoron d’Albret, Caline ALAMY –  Castelviel, Marc HELI DE LA HARIE – Caumont, Nicole CASTELARNNAU  – Cazaugitat, Christophe LANGEL – Cessac, Marie-Claude REYNAUD – Cleyrac, Chritopher KIES – Coirac, Jean-Claude BERNEDE – Courpiac, Agnès CANER – Cours de Monségur, Nicolas BOURDY – Coutures sur Drot, Marie GORIOUX – Daubèze, Véronique BORDAT – Dieulivol, Bernard DALLA-LONGA – Escoussans, Jean-Jacques CHATELIER – Faleyras, Jean-Michel LETARD – Frontenac, Nicole GROUSSET – Gornac, Dominique BRIFFAUT – Ladaux, Philippe DUCOURT – Landerrouet sur Ségur, Laure TACHOIRES PEYTERMANN – Le Puy, Benoît TOUCHAIS – Lugasson, Michel BRUN – Martres, Régis PUJOL – Mauriac, Nicolas GUIDERDONI – Mesterrieux, Alain DIDIER – Montignac, Didier ABELA – Mourens, Frank RENAULT – Neuffons, Edwige TISSELIN –  Porte-de-Benauge, Carole DELADERRIERRE & Céline GIRMA – Rimons, Thomas DARMAILLACQ – Romagne, Béatrice MARIN –  Saint Antoine du Queyret, Daniel AUBERT – Saint Brice, Robert GUILBERT – Saint Félix de Foncaude, Marie-Claude BEARNAIS – Saint Ferme, Marie-France DALLA-LONGA – Saint Génis du Bois, Georges CAMBILLAU –  Saint Hilaire du Bois, Francis Lapeyre – Saint Laurent du Bois, Pierre BONNET – Saint Martin de Lerm, Jean DE MONTEIL – Saint Martin du Puy, Nathalie ROURE – Saint Pierre de Bat, Jean-Paul LEREDU – Saint Sulpice de Guilleragues, Jérôme GUITARD – Saint Sulpice de Pommiers, Henri HONNEGGER – Sainte Gemme, Didier CHARBONNIER – Sauveterre de Guyenne, Stéphanie DUBERGA – Soulignac, Michel DULON – Soussac, Michel SOUHAIT – Taillecavat, Yolande MASSARE – Targon, Marie-Claude CONSTANTIN.

Compétences :

  • Communication (journal force+, site internet) et TIC
  • Aménagement numérique, représentant à Gironde Numérique
  • Gestion et déploiement du Relais des Services Publics
  • Responsable de la gestion des suites de la fusion des CDC
  • Représentant au syndicat « Agedi »

Associations culturelles et sportives

Elus responsables :

Vice-Président : Francis LAPEYRE
Président de Commission : Josette MUGRON

Agents référents de la collectivité  :

Référente : Sandrine DORPE
Technicien : Emanuel ANDRE

Liste des délégués :

Baigneaux, Olivier CAZAUX – Bellebat, Angélique VINOT – Bellefond, Nicolas AMBLEVERT –  Blasimon, Hervé CANTE – Castelmoron d’ Albret, André GREZE – Castelviel, Maryse LEBRETON – Caumont, Benjamin MALAMBIC – Cazaugitat, Daniel DUPRAT – Cessac, Marie-Claude REYNAUD –  Cleyrac, Christopher KIES – Coirac,  Eric ROYON – Courpiac, Monique ANDRON – Cours de Monségur, Sébastien NADEAU –  Coutures sur Drot, Marie GORIOUX – Daubèze, Vanessa IBERT- Dieulivol, Bernard DALLA-LONGA – Escoussans, Éric DENISSE – Faleyras, Josie BESSE CASTANT – Frontenac, Josette MUGRON – Gornac, Frédéric ARROYO – Ladaux, Michel DUBOUE – Landerrouet sur Ségur, Audrey PARMENTIER LAURENT – Le Puy, Émilie CAO – Lugasson, Michel BRUN – Martres, Catherine CHATENET – Mauriac, Martine MANERA – Mesterrieux, Jean-Guy JAMAIN – Montignac, Didier ABELA – Mourens, Rémi FLORY – Neuffons, Chantal FRANCOIS – Porte-de-Benauge, Rémi LABORY & Céline PANCHE – Rimons, Françoise RENAUX – Romagne, Manon LAURENT – Saint Antoine du Queyret, Daniel AUBERT – Saint Brice, Éric TINTURIER – Saint Félix de Foncaude, Jean-Claude TILLIER – Saint ferme, Dominique BEE – Saint Génis du Bois, Béatrice PENE – Saint Hilaire du Bois, Francis LAPEYRE – Saint Laurent du Bois, Pierre BONNET – Saint Martin de Lerm, Benoît TARTAS – Saint Martin du Puy, Olivier LEFEBVRE – Saint Pierre de Bat, Philippe COURDILLE – Saint Sulpice de Guilleragues, Liliane MICHELOT – Saint Sulpice de Pommiers, Xavier RENAUX – Sainte Gemme, Yoann SOURISSE – Sauveterre de Guyenne, Karine LUMEAU – Soulignac, Michel DULON – Soussac, Thierry COMIN – Taillecavat, Alexandre FANTINO – Targon, Frédéric MAULUN.

Compétences :

  • Associations sportives et culturelles
  • Réseau des bibliothèques
  • Réseau des écoles de musiques

associations

Enfance Jeunesse, Mission Locale

Elus responsables :

Vice-Président : Daniel BARBE
Président de Commission : Marie-Claude REYNAUD

Agents référents de la collectivité  :

Référente : Sandrine DORPE
Techniciennes : Charlotte Rambaud, Sylvie Picard, Benjamin Ricaud

Liste des délégués :

Baigneaux, Jean-Pierre LARRIBAUD – Bellebat, Lydia LEVEAU – Bellefond, Cécile BOUTET – Blasimon, Daniel BARBE – – Castelmoron d’Albret, Caline ALAMY – Castelviel, Karine ISAR – Caumont, Denis MARNIESSE – Cazaugitat, Daniel DUPRAT – Cessac, Marie-Claude REYNAUD – Cleyrac, Christelle MIRAMBET – Coirac, Julie BARDIAU – Courpiac, Monique ANDRON – Cours de Monségur, Stéphanie ALLAERT- Coutures sur Drot, Magali PAILLE – Daubèze, Véronique BORDAT –  Dieulivol, Laurent PERINOTTO – Escoussans, Nathalie CANER – Faleyras, Josie BESSE CASTANT – Frontenac, Jérôme COCHE – Gornac, Marie-Thérèse LESTAGE – Ladaux, Marie DUCOURT – Landerrouet sur Ségur, Danie RATEAU – Le Puy, Géraldine FRATTINI – Lugasson, Michel BRUN – Martres, Jeanne RAYNE – Mauriac, Sabine JOURDAN – Mesterrieux, Sarah CHAMPMARTIN – Montignac, Sandrine BOIS – Mourens, Elisabeth CHARRON – Neuffons, Valérie TACH – Porte-de-Benauge, Carole DELADERRIERE & Céline PANCHE – Rimons, Christophe MOTHES – Romagne, Noêlle LESCURE – Saint Antoine du Queyret, Daniel AUBERT – Saint Brice, Marie Thérèse LARRIBAUD – Saint Félix de Foncaude, Sandrine LAGARDERE – Saint Ferme, Orélie BOUTON DROUARD – Saint Génis du Bois, Laurent RIU – Saint Hilaire du Bois, Chantal DALLA LONGA – Saint Laurent du Bois, Fabienne HEBLES – Saint Martin de Lerm, Bruno BERNARD – Saint Martin du Puy, Guillaume WLOSTOWICER – Saint Pierre de Bat, Isabelle SIMONNEAU – Saint Sulpice de Guilleragues, Maryse CHEYROU – Saint Sulpice de Pommiers, Sandrine LASSUDERIE – Sainte Gemme, Patricia MAZEAU – Sauveterre de Guyenne, Sandrine COMBEFREYROUX – Soulignac, Michel DULON – Soussac, Myriam REGIMON – Taillecavat, Guillaume BERNARD – Targon, Mireille AVENTIN.

Compétences :

  • Fonctionnement des structures Accueils de loisirs, multi-accueil et RAM, Espace jeunes
  • Actions sociales *

Travaux, bâtiments et actions logements

Elus responsables :

Vice-Président : Éric GUERIN
Président de Commission : Joël LE HOUARNER

Agents référents de la collectivité  :

Référente : Sylvie TESSIER
Technicien : Emanuel ANDRE

Liste des délégués :

Baigneaux, Jean-Pierre LARRIBAUD – Bellebat, Raymonde LISSARD – Bellefond, Marcel ALONSO – Blasimon, Régis BENEY – Castelmoron d’Albret, Serge AUCOIN – Castelviel, Georges LARONZE – Caumont, Philippe PAGOTTO – Cazaugitat, Marcel BONHUR – Cessac, Francis ZAGO – Cleyrac, Franck BENEY – Coirac, Lionel DADEL – Courpiac, Monique ANDRON – Cours de Monségur, Yannick JOUSSEAUME – Coutures sur Drot, Valérie HATRON – Daubèze, Landry CARPENTEY – Dieulivol, Rémi TOUZEAU – Escoussans, Jean-Jacques CHATELIER – Faleyras, Laurent MARCOT – Frontenac, Bernard MONCLA – Gornac, Jérome PANCHE – Ladaux, Jean-Michel LEYDET – Landerrouet sur Ségur, Jean Louis RATEAU – Le Puy, Joël LE HOUARNER – Lugasson, Michel BRUN – Martres, Jean-Luc CREMIER – Mauriac, Bernard AUCOIN – Mesterrieux, Jean Luc DUPRAT – Montignac, Didier ABELA – Mourens, Hubert BEHAGHEL – Neuffons, David BOUHOURD – Porte-de-Benauge, Louis Marie BLANCO & Éric GUERIN – Rimons, Rose Marie MARCHAND – Romagne, Éric PARFAIT – Saint Antoine du Queyret, Daniel AUBERT – Saint Brice, Robert LAMOUROUX – Saint Félix de Foncaude, Bernard REBILLOU – Saint Ferme, Émile BOUSCARY – Saint Génis du Bois, Michel VIDEAU – Saint Hilaire du Bois, Denis JOVIN – Saint Laurent du Bois, Philippe SANCHOT – Saint Martin de Lerm, Jean-Paul POUJON – Saint Martin du Puy, Rose LUIZ – Saint Pierre de Bat, Béatrice BORTOLUZZI – Saint Sulpice de Guilleragues, Claude BLANCHEREAU – Saint Sulpice de Pommiers, Nicole BONNAMY – Sainte Gemme, Jean Claude DUBOS – Sauveterre de Guyenne, Eric SALLABEREMBORDE – Soulignac, Michel DULON – Soussac, Alain COURGEAU – Taillecavat, Daniel BRIS – Targon, Christian SALVADOR.

Compétences :

  • Travaux bâtiments
  • Actions logements, animation et suivi de l’OPAH, PLH
  • Représentant au bureau du SIPHEM

Tourisme, Pays d’Art et d’Histoire, O.T.E.M.

Elus responsables :

Vice-Président : Christiane FOUILHAC
Président de Commission : Jean-Pierre LARRIBAUD

Agents référents de la collectivité :

Référente : Sylvie TESSIER
Technicienne : Cathy Parizeau (taxe de séjour)

Liste des délegués :

Baigneaux, Jean-Pierre LARRIBAUD – Bellebat, Jean-Paul THIRIONT – Bellefond, Anne-Marie ROLLAND – Blasimon, Christelle COUNILH – Castelmoron d’Albret, André GREZE – Castelviel, Christiane FOUILHAC – Caumont, Cécile DARNAY – Cazaugitat, Yannick CADIC – Cessac, Marie-Claude REYNAUD – Cleyrac, Brigitte FERRON – Coirac, Zakaria DAKIR – Courpiac, Agnès KANER – Cours de Monségur, Jean-Marc BESSETTE – Coutures sur Drot, Rose-Marie BAZZANI – Daubèze, Karine BORDINI – Dieulivol, Michel DELCROS – Escoussans, Sabien GUTIERREZ-SPINOSI – Faleyras, Martine BOIT – Frontenac, Jean-Michel MEYNIEL – Gornac, Alain COMBES – Ladaux, Valérie DE LAAGE DE MEUX – Landerrouet sur Ségur, Annie-Christine PELLEGRINO – Le Puy, Xavier ACENA – Lugasson, Pascal LASNIER SIRON – Martres, Jeanne RAYNE – Mauriac, Annie FADERNE – Mesterrieux , Sylvie DUBUC – Montignac, Bernard VINCENT – Mourens, Dominique VILLIERS – Neuffons, Thierry DIVES – Porte-de-Benauge, André LEVEQUE & Marie-Françoise MANO – Rimons, Jean Pierre NICAUD – Romagne, Béatrice MARIN – Saint Antoine du Queyret, Daniel AUBERT – Saint Brice, Laurence DUCOURT – Saint Félix de Foncaude, Jean-Luc PIVA – Saint Ferme, Dominique BEE – Saint Génis du Bois, Christiane JACQUEMONT – Saint Hilaire du Bois, Francis LAPEYRE – Saint Laurent du Bois, Geneviève AIMASSO – Saint Martin de Lerm, Jean DE MONTEIL – Saint Martin du Puy, Brigitte LABROUSSE – Saint Pierre de Bat, Olivier MEHATS – Saint Sulpice de Guilleragues, Florence PAREJA – Saint Sulpice de Pommiers, Mady LIOTEAU – Sainte Gemme, Patricia MAZEAU – Sauveterre de Guyenne, Christophe MIQUEU – Soulignac, Chantal BOUDON – Soussac, Michel MALAPLATE – Taillecavat, Florent CASSIN – Targon, Anne-Christine LASCROUX.

Compétences :

  • Animation tourisme & promotion du territoire
  • Dossier obtention du label “Pays d’Art et d’Histoire”
  • Représentante au bureau de l’O.T.E.M.
  • Déléguée au CNAS

Développement économique, LEADER

Elus responsables :

Vice-Président : Didier LAMOUROUX
Président de Commission : Alain LEVEAU

Agent référent de la collectivité :

Sylvie Tessier

Liste des délégués :

Baigneaux, Jean-Pierre LARRIBAUD – Bellebat, Alain LEVEAU – Bellefond, Christophe AUTHENAC – Blasimon, Esther CORTAZAR NAUZE – Castelmoron d’Albret, André GREZE – Castelviel, Marc HELIE DE LA HARIE – Caumont, Cécile DARNAY – Cazaugitat, Raymond REBIERE – Cessac, Marie-Claude REYNAUD – Cleyrac, Philippe CUROY – Coirac, Dominique CHAIGNE – Courpiac, Monique ANDRON – Cours de Monségur, Yannick JOUSSEAUME – Coutures sur Drot, Dominique GORIOUX – Daubèze, Samuel MESTRE – Dieulivol, Bernard DALLA-LONGA – Escoussans, Jean-Jacques CHATELIER – Faleyras, Josie BESSE CASTANT – Frontenac, Josette MUGRON – Gornac, Didier LAMOUROUX – Ladaux, Christophe FLAUJAC – Landerrouet sur Ségur, Laure TACHOIRES PEYTERMANN – Le Puy, Eric FELLET – Lugasson, Michel BRUN – Martres, Jeanne RAYNE – Mauriac, Jean-Marie VIAUD –  Mesterrieux, Sylvie DUBUC – Montignac, Didier ABELA – Mourens, Claudine COUFFITTE – Neuffons, Marie Josée RAMBAUD – Porte-de-Benauge, Sandrine MAGNANT & Mathilde COUSTAUT – Rimons, Florent LECOURT – Romagne, Éric PARFAIT – Saint Antoine du Queyret, Daniel AUBERT – Saint Brice, Éric TINTURIER – Saint Félix de Foncaude, Bernard REBILLOU – Saint Ferme, Marie France DALLA-LONGA – Saint Génis du Bois, Frédéric RENAULT – Saint Hilaire du Bois, Emmanuelle BOUDET – Saint Laurent du Bois, Colin SHERRIFS – Saint Martin de Lerm, Françoise BOEHM – Saint Martin du Puy, Philippe BRY –  Saint Pierre de Bat, Isabelle GAGER – Saint Sulpice de Guilleragues, Bernard LHORLIE – Saint Sulpice de Pommiers, David CHEVREUX – Sainte Gemme, Franck STEFANI – Sauveterre de Guyenne, Luc HERAULT – Soulignac, Michel DULON – Soussac, Alain COURGEAU – Taillecavat, Danielle FOSTIER – Targon, Richard PEZAT.

Compétences :

  • Développement économique du territoire
  • Animation et gestion de la Zone d’Activité Economique du Sauveterrois

Voirie, chemins de randonnées

Elus responsables :

Vice-Président : Serge DURU
Président de Commission : Didier ABELA

Agent référent de la collectivité  :

Sylvie Tessier

Liste des délégués :

Baigneaux, Jean-Pierre LARRIBAUD – Bellebat, Jean-Claude RIBEIRO – Bellefond, Anne-Marie OGIER – Blasimon, Florent MAYET – Castelmoron d’Albret, Serge AUCOIN – Castelviel, Serge RIZETTO – Caumont, Philippe BRY – Cazaugitat, Raymond REBIERE – Cessac, Jean-Michel BOUCHE – Cleyrac, Philippe CUROY – Coirac, Manuel ROMERO – Courpiac, Marc BRESSON – Cours de Monségur, Yannick JOUSSEAUME – Coutures sur Drot, Dominique GORIOUX – Daubèze, Patrick VIGNAUD – Dieulivol, Bernard DALLA-LONGA – Escoussans, Éric DENISSE – Faleyras, Jean-Marie BELLOT – Frontenac, Vincent LAFAYE – Gornac, Michel POSSAMAÏ – Ladaux, Michel JAY – Landerrouet sur Ségur, Jean-Louis RATEAU – Le Puy, Roger LECHELLE – Lugasson, José VEIGA – Martres, Christian AUBINEAU – Mauriac, Bernard YON – Mesterrieux, Gilbert LAURENCIER – Montignac, Didier ABELA – Mourens, Alain CONSTANTIN – Neuffons, Fabien VECCHIATO – Porte-de-Benauge, Brigite DOUSSAUD & Stéphane BROUCHICAN – Rimons, Jacques MATIGNON – Romagne, Patrice CARBONNIER – Saint Antoine du Queyret, Daniel AUBERT – Saint Brice, Serge DURU – Saint Félix de Foncaude, Jean–Luc PIVA – Saint Ferme, Alain TOUZEAU – Saint Génis du Bois, Bruno PAUBERT – Saint Hilaire du Bois, Francis LAPEYRE – Saint Laurent du Bois, Jean-Pierre VIALLARD – Saint Martin de lerm, Jean-Paul POUJON – Saint Martin du Puy, Francis PEYRE – Saint Pierre de Bat, Michel DUVIGNAC – Saint Sulpice de Guilleragues, Bruno QUEYROL – Saint Sulpice de Pommiers, Jean-Noël SERAL – Sainte Gemme, Francis CHARRIER – Sauveterre de Guyenne, Pierre TOMADA – Soulignac, Bruno LAVILLE – Soussac, Alain COURGEAU – Taillecavat, Gaëtan MAZIERE – Targon, Richard PEZAT.

Compétences :

  • Suivi des Travaux de voirie
  • Entretien des chemins de randonnées
  • Signalétique

Club d’Entreprises du Pays de Sauveterre – C.E.P.S.

Le Club d’Entreprises du Pays de Sauveterre a pour objectif de :

  • créer un réseau d’entreprises pour l’information, le partage d’expériences, les synergies de business et l’entraide mutuelles
  • accompagner les entreprises dans leurs démarches et aider à la résolution de problèmes.
  • répondre concrètement à des problématiques communes ou à des besoins de mutualisation
  • représenter les intérêts des membres dans les diverses instances du tissu économique
  • contribuer au développement économique du Pays de Sauveterre de Guyenne , en liaison avec les entités élues et les associations qualifiées.

Le Club des Entreprises informe les élus lors du Conseil Communautaire le 19 octobre 2015 par cette présentation : C.E.P.S. – Présentation Conseil Communautaire – 19 Oct 2015

Vous pouvez dès à présent consulter le site internet du Club des Entreprises du Pays de Sauveterre à l’adresse suivante :

www.entreprises-sauveterrois.com ou en cliquant sur ce lien

Retrouvez également d’autres informations en visitant la page Facebook du club en cliquant ici

Enfin, vous pouvez contactez le C.E.P.S. à l’adresse mail suivante : ceps33540@gmail.com

logo_ceps

 

Café du CEPS

Rendez-vous habituel du CEPS, de 8h30 à 9h30, les 1er et 3e vendredi du mois au café des Arcades à Sauveterre de Guyenne.

Les Cafés du CEPS sont le moment idéal et convivial pour :

  • partager des idées de développement de votre club
  • créer des opportunités de business
  • mettre à jour vos données sur le site
  • découvrir les nouveautés et l’actualité du club
  • rencontrer les nouveaux et anciens membres

Venez nombreux, le café vous sera offert !

Consultez la prochaine date sur la page Facebook du club en cliquant ICI

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Présentation

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) est un document stratégique qui présente à l’échelle d’un bassin de vie, les grandes orientations d’urbanisme et d’aménagement du territoire pour les 20 ans à venir dans une perspective de développement durable.

Créé par la Loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain) du 13 décembre 2000, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) remplace le Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme (SDAU). C’est un document d’urbanisme de planification intercommunale.

Son objectif est l’organisation du développement et de l’aménagement du territoire à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes. Le SCOT répond à la nécessité d’avoir une réflexion cohérente et globale sur l’aménagement de grands territoires correspondant aux bassins de vie et d’emplois (dépassant donc les frontières administratives traditionnelles des communes ou même souvent, des intercommunalités).
Retrouvez toutes les informations relatives au shéma en naviguant sur le site du S.C.O.T. Sud Gironde à l’adresse www.scotsudgironde.fr ou EN CLIQUANT ICI

 

 

Présentation du diagnostic

Le Syndicat Mixte du SCOT du Sud Gironde a débuté l’élaboration proprement dite du SCOT en décembre 2012.Un premier séminaire de co-élaboration du diagnostic a été organisé le 24 avril à Langon. Il réunissait les élus et techniciens des quatorze communautés de communes composant le SCOT, ainsi que les institutions locales, départementales, régionales et les services de l’Etat qui sont associées à la démarche d’élaboration du SCOT. Au total 130 personnes ont assisté à ce séminaire. Le matin était consacré à la présentation du diagnostic du territoire, l’après-midi à trois ateliers thématiques :

  • Développement économique et déplacement
  • Paysage et environnement
  • Urbanisme et Habitat

Gironde Numérique

Le numérique au service des Girondins

Gironde Numérique est une structure publique qui fédère le Département de la Gironde et 36 Communautés de communes et Communautés d’agglomération ainsi que le Conseil Régional d’Aquitaine et Bordeaux Métropole.

Le but de cette mutualisation est de résorber les zones blanches, zones ou l’accès à internet haut débit est impossible, améliorer les débits insuffisants qu’on trouve en zones dites « grises » (débits inférieurs à 2Mb/s), déployer les infrastructures haut débit et préparer l’arrivée du très haut débit (THD) via des technologies comme la fibre optique.

Pour plus d’informations, naviquez sur le site de Gironde numérique à l’adresse www.girondenumérique.fr

OU CLIQUEZ ICI

Logo gironde numerique

S.I.P.H.E.M.

S.I.P.H.E.M.

Le Syndicat Interterritorial du Pays Haut Entre2Mers peut vous aidez dans vos démarches d’habitat.

Pour plus de renseignements, nous vous invitons à consulter leur site en cliquant sur ce lien

Déménagement du S.I.P.H.E.M.

Le Syndicat Intercommunal du Pays Haut Entre Deux Mers (S.I.P.H.E.M.) a déménagé. Toute l’équipe vous attend à Gironde sur Dropt (47, avenue du général de Gaulle). Les coordonnées téléphoniques et électroniques restent inchangées.

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Bilan énergétique du SIPHEM

Suite au dernier Comité Syndical du Siphem, veuillez trouver ci-après la présentation du bilan énergétique réalisé par Romain Harrois ainsi que l’article du journal “Le Monde” :

Presentation bilan énergétique et GES du SIPHEM – 02-10-14

L’Aquitaine défriche les territoires à énergie positive

Vous pouvez également prendre connaissance de la vidéo réalisée par la Région Aquitaine sur le Siphem en cliquant sur le lien ci-après : https://www.dropbox.com/s/0coz4ev1u…

Schéma territorial de l’habitat

Nous vous invitons à cliquer sur ce lien pour obtenir des informations sur l’habitat de notre territoire

 

Conseil Communautaire du lundi 9 janvier 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint Brice le lundi 9 janvier 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Election du Président
  • Détermination du nombre de Vice-Présidents
  • Election des Vice-Présidents
  • Fixation du nombre de membres du bureau
  • Election des membres du bureau
  • Indemnités Président et Vice-Présidents
  • Questions et Informations diverses

 

Conseil Communautaire du lundi 30 janvier 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Cantois le lundi 30 janvier 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Délégations accordées au Président et aux membres du Bureau
  • Création des Commissions
  • Élection des membres aux différentes commissions (Président, titulaires et supléants)
  • Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
  • Désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLET)
  • Désignation des 20 commissaires titulaires et 20 commissaires suppléants de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) dont 4 domiciliés en dehors du périmètre de la CDC
  • Élection des représentants de la Communauté de Communes aux différents syndicats (délégués et suppléants)
  • Adhésion de la commune de Saint Laurent du Bois au SICTOM
  • Questions diverses

Bureau Communautaire du mardi 7 février 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes Saint Romain de Sauveterre de Guyenne le mardi 7 février 2017 à 18h30.

Présentation dossier Pays d’Art et Histoires

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation du règlement intérieur
  • Plan de financement du logiciel AIGA, demande de subvention CAF
  • Avenant marché voirie
  • Mise à jour de la convention avec le Conseil Départemental (numérisation cadastre)
  • Zone d’Activité : délégation à Didier Lamouroux vente terrain, prix 2017
  • SDEEG : renouvèlement groupement de commande électricité
  • Personnel :
    – recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
    – ouverture d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
  • Présentation répartition travail DGA, DGS

Bureau Communautaire du lundi 6 mars 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle culturelle de Sauveterre de Guyenne le lundi 6 mars 2017 à 18h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention du P.E.T.R. concernant le contrat de ruralité
  • Intervention du Pays d’Art et d’Histoire
  • Comptes administratifs 2016
    C.D.C. du Sauveterrois
    C.D.C. du Targonnais
  • S.C.O.T. – Approbation de la modification des statuts du S.C.O.T. relative à la représentativité des C.D.C.
  • Questions diverses

Conseil Communautaire du lundi 20 mars 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Bellebat le lundi 20 mars 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote des comptes de gestion, des comptes administratifs et reprise des résultats des deux anciennes Communautés de Communes
  • Transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme
  • Validation du règlement intérieur de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Comité technique :
    – Fixation du nombre de représentants
    – Maintien ou non du paritarisme
    – Maintien ou non de la voix délibérative du collège employeur
  • S.C.O.T. :
    – Modification des statuts du S.C.O.T. Sud Gironde
    – Désignation d’un membre titulaire et suppléant supplémentaires et d’un membre du bureau
  • Syndicat Mixte des Eaux et Rivières de l’Entre-Deux-Mers (S.M.E.R.) :
    – Désignation des représentants de la Communauté des Communes
  • Avis relatif à la carte communale de Saint Martin du Puy
  • Dissolution des régies de recettes et d’avances de la Communauté de Communes du Sauveterrois
  • Informations et questions diverses :
    – Compte rendu de la C.L.E.C.T.

Bureau Communautaire du lundi 3 avril 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 avril 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation des budgets primitifs : Exercice 2017
  • SMER = Syndicat Mixte des Eaux et Rivières  :
    Nomination de Monsieur Bonneau Christian en remplacement de Monsieur d’Amécourt Yves
  • Représentation de la Communauté des Communes auprès des différents syndicats : Mise à jour
  • Questions diverses

Conseil Communautaire du mardi 11 avril 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Romagne le mardi 11 avril 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote des comptes de gestion, des comptes administratifs, reprise des résultats des Communauté de Communes du Sauveterrois et du Targonnais.
  • Vote des budgets primitifs 2017.
  • Vote des taux d’imposition 2017 : CFE – TH – TB – TNB – TOM
  • SCOT :
    • Nomination d’un titulaire et d’un suppléant supplémentaires
    • Désignation d’un membre supplémentaire au bureau syndical
    • Demande de prise de compétence “Elaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial”
  • PETR :
    • Validation des statuts
    • Nomination d’un délégué et d’un suppléant supplémentaire
    • Nomination d’un Vice-Président supplémentaire au bureau syndical
  • Mission Locale des 2 Rives : adhésion de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
    • Désignation des 52 membres représentants la CDC à l’Assemblée Générale
    • Désignation de 6 membres au Conseil d’Administration
  • Modification du permis d’aménager de la ZA Lafon de Médouc
  • Agence Technique Départementale “Gironde Ressources”
    • Demande d’adhésion
    • Demande d’approbation des statuts
    • Demande d’approbation de versement d’une cotisation
    • Désignation du représentant de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Questions et informations diverses

Bureau Communautaire du mardi 2 mai 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le mardi 2 mai 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Modification de la politique tarifaire Enfance/Jeunesse et Pôle Séjours
  • Pôle Séjours : fixation des tarifs du séjour organisé à Bordeaux
  • Autorisation d’ouverture d’un flux auprès de la CAF pour le poste de coordination dans le cadre du maintien de la
    cohérence des actions concertées et coordonnées
  • Convention entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers et le médecin référent sur les
    structures d’accueil Petite Enfance
  • Demande de Subvention de l’Association Passerelle
  • Voirie 2017 : recensement des travaux à réaliser par commune et demande de subventions au titre du FDAVC
  • SIPHEM : modification des délégués titulaires et suppléants ( Communes de Blasimon, Coirac, Frontenac, Mauriac
    et St Laurent du Bois, …)
  • SDEEG : désignation d’un délégué appelé à siéger au sein de la commission consultative de transition énergétique
  • Document unique : coordination du projet 2016
  • Questions diverses :
    – Transfert des pouvoirs de polices spéciales

 

Ressources humaines, Aménagement du territoire (P.E.T.R., S.C.O.T., S.I.P.H.E.M., …)

Elus responsables :

Vice-Président : Michel BRUN
Président de Commission : Colin SHERIFFS

Agents de la collectivité référents :

Sandrine DORPE (R.H.)
Sylvie TESSIER (Aménagement du territoire)

Liste des délégués :

Baigneaux, Valérie BRUNET – Bellebat, Alain LEVEAU – Bellefond, Jean-Yves LE BORGES – Blasimon, Jean FAVORY – Castelmoron d’Albret, Serge AUCOIN – Castelviel, Christiane FOUILHAC – Caumont, Elisabeth SASTRE – Cazaugitat, Jean-Pierre ROBOAM – Cessac, Marie-Claude REYNAUD – Cleyrac, Brigitte FERRON – Coirac, Jean-Claude BERNEDE – Courpiac, Monique ANDRON – Cours de Monségur, Nicolas BOURDY – Coutures sur Drot, Dominique GOURIOUX – Daubèze, Christiane DULONG – Dieulivol, Laurent PERINOTTO – Escoussans, Éric DENISSE – Faleyras, Jean-Michel LETARD – Frontenac, Josette MUGRON – Gornac, Mayder MARAN – Ladaux, Christine TROUBAT – Landerrouet-sur-Ségur, Jean-Pierre GASNAULT – Le Puy, Joël LE HOUARNER – Lugasson, Michel BRUN – Martres, Nicolas HURPEAU – Mauriac, Jocelyne MAMILONNE – Mesterrieux, Caroline CHAPUIS – Montignac, David FLAUJAC – Mourens, Alain GOURD – Neuffons, Dominique FANEUIL – Porte-de-Benauge, André LEVEQUE &  Sophie SERENA – Rimons, Rose-Marie MARCHAND – Romagne, Nicolas DESPIERRE – Saint Antoine du Queyret, Daniel AUBERT – Saint Brice, Jacques PANCHE – Saint Félix de Foncaude, Marie-Claude BEARNAIS – Saint Ferme, Laurence COMBALIE – Saint Génis du Bois, Mylène VILLENEUVE ROCH – Saint Hilaire du Bois, Michel CHARENTON – Saint Laurent du Bois, Colin SHERIFFS – Saint Martin de Lerm, Raymond SOUBERFIELLE – Saint Martin du Puy, Martine LOPEZ – Saint Pierre de Bat, Béatrice FERRAN – Saint Sulpice de Guilleragues, Pascal DEBRUYNE – Saint Sulpice de Pommiers, Nicole BONNAMY – Sainte Gemme, Marie BARDIN – Sauveterre de Guyenne, Benoît PUAUD – Soulignac, Florence HOFF – Soussac, Bernard GREFFIER – Taillecavat, Danielle FOSTIER – Targon, Sylviane LEVEQUE.

 

 

Services à la Population, C.L.I.C., Action Sociale, M.S.A.P., Fourrière

Elus responsables :

Vice-Président : Alain DIDIER
Président de Commission : Daniel GAUD

Agents référents de la collectivité :

Référentes : Sandrine DORPE (Actions sociales) et Sylvie TESSIER (M.S.A.P., Fourrière)
Technicienne : Charlotte Rambaud

Liste des délégués :

Baigneaux, Jean-Pierre LARRIBAUD – Bellebat, Yves BLASQUEZ – Bellefond, Loïc CHAGNAUD – Blasimon, Christelle DUMON – Castelmoron d’Albret, Caline ALAMY – Castelviel, Christiane FOUILHAC – Caumont, Philippe BRY – Cazaugitat, Christophe LANGEL – Cessac, Marie-Claude REYNAUD – Cleyrac, Christopher KIES – Coirac, Claudette BIDOUSE – Courpiac, Monique ANDRON – Cours de Monségur, Françoise BRETON – Coutures sur Drot, Rose BAZZANI – Daubèze, Christiane DULONG – Dieulivol, Loïc PELLERIN – Escoussans, Marie CHASTANIER – Faleyras, Françoise FAVRE – Frontenac, Josette MUGRON – Gornac, Marie-Thérèse LESTAGE – Ladaux, Thierry LOBRE – Landerrouet sur Ségur, Annie-Christine PELLEGRINO – Le Puy, Serge BOTTECHIA – Lugasson, Michel BRUN – Martres, Christian ROBINEAU – Mauriac, Annie FADERNE – Mesterrieux, Alain DIDIER – Montignac, Didier ABELA – Mourens, Bruno LIMOUZIN – Neuffons, Natacha GOMEZ – Porte-de-Benauge, Carole DELADERRIERE & Sophie SERENA – Rimons, Odile CLINCON – Romagne, Daniel GAUD – Saint Antoine du Queyret, Daniel AUBERT – Saint Brice, Serge DURU – Saint Félix de Foncaude, Bernard REBILLOU – Saint Ferme, Isabelle LAMBES – Saint Génis du Bois, Laurent RIU – Saint Hilaire du Bois, Michel CHARENTON – Saint Laurent du Bois, Hélène GASAGRANDE – Saint Martin de Lerm, Jean-Paul POUJON – Saint Martin du Puy, Guillaume WLOSTOWICER – Saint Pierre de Bat, Nadine VINCENDEAU – Saint Sulpice de Guilleragues, Nadine THIBAULT – Saint Sulpice de Pommiers, Jean-Noël SERAL – Sainte Gemme, Didier ITHIER – Sauveterre de Guyenne, Ghislaine CUROY – Soulignac, Michel DULON – Soussac, Myriam REGIMON – Taillecavat, Thierry LENAOUR – Targon, Frédéric DEJEAN.

Bureau Communautaire du mardi 6 juin 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le mardi 6 juin 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Gironde Numérique
  • Convention avec l’O.T.E.M.
  • Validations des règlements intérieurs :
    – Accueils de Loisirs Sans Hébergement
    – Multi-Accueils
    – Point Rencontre Jeunes et Espace Jeunes
  • Convention avec le médecin référent du Multi-Accueil de Sauveterre
  • Validation des modalités de calcul des tarifs séjours organisés par les A.L.S.H. et les P.R.J./E.J.
  • Convention avec l’Auringleta de Fargues de Langon pour le Club Nature
  • Convention S.A.F.E.R.
  • Questions diverses – Informations :
    – Pays d’Art et d’Histoire – Budget
    – TASCOM prévisionnelle 2017
    – Compétences transférées – Synthèse des réponses transmises par les communes
    – Résultat des élections des représentants du personnel au Comité Technique

Conseil Communautaire du lundi 19 juin 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Cours de Monségur le lundi 19 juin 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Gironde Numérique
  • Intervention d’Anthéa dans le cadre du dispositif ≠Réa’J
  • Délibérations
    • Décision modificative n°1 – Budget Principal
    • Décision modificative n°1 – Budget Z.A.
    • Répartition du F.P.I.C.
    • Convention de partenariat entre la Communauté des Communes et le Département de la Gironde dans le cadre de l’opération Points Forts – Aventure Gironde
    • Validation du projet “Portraits d’Automne”
    • Tarification des ordures ménagères – Compte Rendu de la Commission Développement Durable
  • Questions et informations diverses

Bureau Communautaire du lundi 3 juillet 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 juillet 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  •  Intervention de la SAFER
  • Validation du plan de financement pour l’extension des locaux de la CDC dans le cadre du programme “Economies
    d’énergie dans les TEPCV”. Un dossier complet sera remis lors de la séance.
  • Reprise du bail des bureaux de l’Office de Tourisme de Targon
  • Réseau bibliothèque – Validation du projet “Portraits d’Automne”
  • Informations et questions diverses
    – Point sur la réunion relative aux statuts de la CDC
    – Avis des Domaines – Terrains ZAE de Targon
  • Annexes
    – Convention SAFER
    – Descriptif et plan d’extension des locaux de la CDC
    – Projet bail
    – Projet “Portraits d’Automne”

Bureau Communautaire du 4 septembre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 4 septembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Monsieur Jean-Luc GLEYZE, Président du Conseil Départemental de la Gironde
  • SCOT Sud Gironde : Nomination d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant supplémentaire suite à l’arrêté préfectoral du 1er août 2017 modifiant les statuts du SCOT
  • Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’Entre-deux-Mers : Nomination des 10 délégués titulaires et 10 délégués suppléants suite à la modification des statuts du SMER’E2M
  • Information sur la compétence GEMAPI
  • Service Départemental d’Incendie et de Secours : Demande de transfert des contributions des communes membres au budget du SDIS à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-deux-Mers + demande d’introduction de la population DGF actualisée en contre partie de la prise en charge des opérations de contrôle des Points d’Eau Incendie (PEI) par le SDIS
  • Emprunts du Crédit Agricole : Proposition de compactage
  • Placement des fonds issus de l’emprunt contracté pour les travaux de la fibre optique dont l’emploi est différé
  • Présentation du projet de rédaction des nouveaux statuts
  • Travaux d’extension des locaux : information
  • Commission Voirie : Travail sur les critères de classement
  • Fête de la Famille : Information sur le programme et le budget
  • Pays d’Art et d’Histoires : Information et Budget 2018
  • Forum des Associations : Point sur l’évènement du 2 septembre à Sauveterre de Guyenne

Conseil Communautaire du lundi 18 septembre 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Blasimon le lundi 18 septembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Monsieur Eric LEVEAU de D2C Sud-Gironde
  • Intervention de Monsieur Jean-Michel BIREM, Directeur de la Mission Locale des 2 Rives
  • Amortissements : révision de la durée d’amortissement des biens
  • Décision modificative n°2 Budget principal
  • SMER : validation des nouveaux statuts
  • SEMOCTOM : validation du nouveau périmètre
  • SCOT : validation du nouveau prérimètre et des statuts
  • Validation des statuts de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers
  • Achat des terrains ZAE du Sauveterrois et du Targonnais
  • Compactage emprunt Crédit Agricole : demande d’autorisation
  • Placement des fonds issus de l’emprunt contracté pour les travaux de fibre optique dont l’emploi est différé : demande d’autorisation
  • Extension des locaux de la Communauté des Communes : avenant à la maitrise d’ouvrage
  • Questions diverses
    • Pays d’Art et d’Histoires : point sur le dossier par Christiane FOUILHAC

Renseignements et accompagnements

Le service logement

Le service logement assiste les propriétaires de logements conventionnés réalisés dans le cadre des opérations programmées (privés ou publics) durant toute la période de conventionnement par des mises en relation avec des locataires potentiels notamment.

En effet, toute personne en recherche de logement sur le territoire peut s’adresser au service logement qui recensera la demande locative et vérifiera les critères d’éligibilité.

Ce service est un lieu d’accueil, d’information et d’accompagnement pour les usagers et les propriétaires bailleurs.

Une permanence est assurée à la Maison de services au public à Sauveterre de Guyenne le 1er lundi après-midi de chaque mois sur rendez-vous.

Pour toute question, vous pouvez joindre Adeline DENIS 05.56.71.70.26 ou par mail à l’adresse suivante adeline-denis@siphem.fr

Vous trouverez en pièce jointe la calendrier des permanences pour le trimestre à venir :
Permanence Logement 3ème trimestre 2019

Standard S.I.P.H.E.M. : 05.56.61.20.75

Logo_Maison_de_l__habitat

Plateforme de Rénovation Énergétique de l’Habitat Privé

La Maison de l’Habitat, portée par le SIPHEM, propose un accompagnement personnalisé, neutre et gratuit pour tous les propriétaires du territoire occupants ou bailleur souhaitant rénover leur logement.
Les propriétaires éligibles aux subventions de l’ANAH sont accompagnés par l’équipe de l’OPAH TE, Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat de Transition Energétique financée par l’ANAH, l’Etat et le Département.
Un nouveau service est mis en place pour accompagner les projets de rénovation énergétique des propriétaires ne pouvant prétendre à aucune subvention. Ce nouveau dispositif, intitulé Plateforme de Rénovation Énergétique de l’Habitat Privé, est financé par l’ADEME.
La combinaison de ces deux opérations permet de proposer gratuitement un même niveau d’accompagnement à l’ensemble des propriétaires du territoire.
L’accompagnement est assuré à chaque étape du projet : visite à domicile, état des lieux et diagnostic thermique, conseils techniques, préconisations et priorisation des travaux, analyse des devis, mise en relations et aide aux démarches administratives/financières…

Vous trouverez en pièce jointe, une plaquette d’information à destination des propriétaires, une affiche de communication et un calendrier des permanences sur le territoire :
Flyer projet de rénovation
Affiche O.P.A.H. T.E. + P.R.E.H.P
Permanence habitat 2ème trimestre 2019

Logo_Maison_de_l__habitat

 

Bureau Communautaire du mardi 3 octobre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le mardi 3 octobre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention du SIPHEM
  • Taxe de séjour : révision des tarifs et modalités de la taxation d’office
  • Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la renégociation des contrats d’assurance : choix du cabinet
  • Avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement – Contrat Enfance Jeunesse de la CDC du Sauveterrois
  • Alsh de Coirac : proposition d’une nouvelle organisation
  • Règlement d’attribution des subventions aux associations et validation du dossier de demande
  • OPAHDD : demande de financement
  • Questions diverses
    – Réseau de coopération des bibliothèques : intervention de Daniel GAUD

 

 

Présentation

Vous pouvez dès à présent consulter les aides aux professionnels en consultant le site internet du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (P.E.T.R.) du Cœur Entre-deux- Mers à l’adresse suivante : www.coeurentre2mers.com ou en cliquant sur ce lien

Informations

Vous souhaitez créer ou développer votre entreprise ?

La Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers vous propose un service individuel, un accompagnement gratuit près de chez vous !

Vous voulez créer votre entreprise
Vous voulez développer votre entreprise
Vous avez besoin de financements pour votre projet
Vous voulez une aide pour votre réseau d’acteurs économique

Retrouvez la brochure ainsi que le calendrier des permanences de l’Espace Info Entreprendre en pièces jointes :
Flyer E.I.E.
Calendrier permanences E.I.E. 1er semestre 2019

Prochaine permanence de l’Espace Info Entreprendre
Mardi 25 juin 2019
C.D.C. Rurales de l’Entre-Deux-Mers
4/6, rue des Martyrs de la Résistance et de la Déportation – Esplanade Bonard
33540 SAUVETERRE DE GUYENNE
Sur R.D.V. au 05.56.71.81.76

 

Bureau Communautaire du lundi 6 novembre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 6 novembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • PETR : Présentation du rapport d’activités et perspectives
  • PETR : Nomination de délégués chargés de représenter le CDCRE2M au Comité LEADER
  • SDIS :
    – Convention relative à la réalisation des opérations de contrôle des points d’eau incendie publics et de la
    gestion des points d’eau privés
    – Convention relative au transfert des contributions communales au budget du SDIS de la Gironde des
    communes membres de la CDCRE2M et versement en complément d’une subvention de fonctionnement annuelle (2018) représentant l’actualisation des contributions sur la base de la population DGF 2017 des communes membres par comparaison à leur population DGF 2002
  • SAFER : Proposition d’accompagment dans la mise en place de la procédure d’acquisition des biens sans maître
  • Convention de partenariat relatif à l’enseignement musical 2017 à 2020 entre la CDCRE2M et la Communauté de Communes du Réolais en Sud Gironde
  • Adhésion au Syndicat Mixte d’Aménagement des versants du TREC, de la Gupie et de la Canaule pour la commune de Sainte Gemme
  • USTOM : Autorisation du transfert des fichiers taxes
  • Convention fourrière entre la CDCRE2M et la SPA
  • Extension de la MSAP sur la commune de Targon
  • Déploiement du service du CLIC en 2018
  • Créations de postes suite aux avis de la Commission Administrative Paritaire et réussite à concours
  • Questions diverses et informations
    – Travail relatif à l’intérêt communautaire : retour

L’élection du Président et des Vices-Présidents

Depuis le 1er janvier 2017, la communauté de communes du sauveterrois, du targonnais et la commune de Saint Laurent du Bois ont fusionné et deviennent la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers.  Le 9 janvier 2017 a eu lieu l’élection du Président et des Vices-Présidents lors du premier Conseil Communautaire.
Vous trouverez ci-dessous les résultats et la photo qui vous présente vos Élus (de gauche à droite) :
Président et Vices-Présidents 2017

Didier Lamouroux (Gornac),  Développement Économique, LEADER,
Serge Duru (Saint Brice), Voirie Communale, chemin de randonnée,
Alain Didier (Mesterrieux),  Services à la population, CLIC, action sociale, MSAP, fourrière,
Christiane Fouilhac (Castelviel), Tourisme, Pays d’Art et d’Histoire, OTEM,
Yves d’Amécourt (Sauveterre de Guyenne), Président,
Carole Deladerriere (Arbis), Communication, Gironde Numérique,
Eric Guérin (Cantois), Bâtiment, entretiens, projets immobiliers,
Michel Brun (Lugasson), Ressources Humaines, Aménagement du territoire (PETR, SCOT, SIPHEM, …),
Daniel Barbe (Blasimon), Enfance, Jeunesse, Mission Locale,
Francis Lapeyre (Saint Hilaire du Bois), Associations culturelles et sportives.

Bureau Communautaire du lundi 4 décembre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 4 décembre 2017 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Syndicat Mixte Sud Gironde : Nomination de 7 délégués titulaires et 7 délégués suppléants
  • Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’Entre Deux Mers : Nomination de 10 délégués titulaires et 10 délégués suppléants
  • Avis du Bureau Communautaire sur les questions soumises au Conseil Communautaire du 11 décembre 2017 :
    – Définition de l’intérêt communautaire
    – Admission en non-valeur
    – Indemnité de Madame la Trésorière
    – SIPHEM : Adhésion de la Communauté des Communes du Bazadais
    – Règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés du territoire du targonnais

ENFANCE – JEUNESSE

– Détermination de la politique séjours des Accueils de Loisirs, Point Rencontre Jeunes et Espace Jeunes
– Convention de mise à disposition et affectation des locaux et équipement de restauration de l’école de Targon à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, hors temps scolaires
– Convention de mise à disposition et affectation des locaux et équipement de restauration de l’école de Frontenac à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, hors temps scolaires
– Validation du calendrier d’ouverture des structures – Année 2018

RESSOURCES HUMAINES

– Demande de prise en charge des frais de formation
– Demande d’attribution d’une indemnité de mobilité à certains agents de la Fonction Publique Territoriale
– Participation de la Collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents – Garantie maintien de salaire
– Modalités du report des congés annuels non pris en raison de congés maladie
– Validation de l’organigramme
– Validation du règlement intérieur de la Collectivité
– Instauration du Compte Epargne Temps (CET)
– Validation du règlement de formation
– Validation du Plan de Formation Mutualisé

  • Questions diverses

Bureau Communautaire du lundi 11 décembre 2017

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Daubèze le lundi 11 décembre 2017 à 17h45.

ORDRE DU JOUR :

  • Marché Public de Prestations de Services en Assurances : Attribution des lots
  • Questions diverses

Conseil Communautaire du lundi 11 décembre 2017

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Daubèze le lundi 11 décembre 2017 à 18h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Définition de l’intérêt communautaire
  • Admission en non-valeur
  • Indemnité de Madame la Trésorière
  • SIPHEM : Adhésion de la Communauté des Communes du Bazadais
  • Règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés du territoire du targonnais

ENFANCE – JEUNESSE

  • Détermination de la politique séjours des Accueils de Loisirs, Point Rencontre Jeunes et Espace Jeunes
  • Convention de mise à disposition et affectation des locaux et équipement de restauration de l’école de Targon à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, hors temps scolaires
  • Convention de mise à disposition et affectation des locaux et équipement de restauration de l’école de Frontenac à la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, hors temps scolaires
  • Validation du calendrier d’ouverture des structures – Année 2018

RESSOURCES HUMAINES

  • Demande de prise en charge des frais de formation
  • Demande d’attribution d’une indemnité de mobilité à certains agents de la Fonction Publique Territoriale
  • Participation de la Collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents – Garantie maintien de salaire
  • Modalités du report des congés annuels non pris en raison de congés maladie
  • Validation de l’organigramme
  • Validation du règlement intérieur de la Collectivité
  • Instauration du Compte Epargne Temps (CET)
  • Validation du règlement de formation
  • Validation du Plan de Formation Mutualisé

 

  • Questions diverses

O.T.E.M.

Entre-Deux-Mers Tourisme

SIÈGE
Entre-deux-Mers Tourisme
4 rue Issartier
33580 MONSEGUR

Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de  13h30 à 17h.

Tél : 05 56 61 82 73
Email : info@entredeuxmers.com
https://www.facebook.com/OfficedetourismeEntredeuxMers/

Retrouvez les différentes information sur l’Office de Tourisme de l’Entre-Deux-Mers sur le site internet de l’O.T.E.M.

Les bureaux d’informations touristiques

BUREAU D’INFORMATION TOURISTIQUE DE SAUVETERRE-DE-GUYENNE
28 place de la République
33540 SAUVETERRE DE GUYENNE
Tél : +33 5 56 71 53 45
Email : sauveterre@entredeuxmers.com
https://www.facebook.com/sauveterretourisme/
D’octobre à mai :
Mardi, de 9h30 à 13h
Mercredi, vendredi, samedi, de 9h30 à 13h et de 14h à 17h30
De juin à septembre :
Ouvert de 10h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00 du mardi au samedi

BUREAU D’INFORMATION TOURISTIQUE DE TARGON
10 Grand Rue
33760 TARGON
Tel. : +33 5 56 23 63 69
Email : targon@entredeuxmers.com
https://www.facebook.com/Targon-Tourisme-901750033296090/

D’octobre à mai :
Mardi, de 9h30 à 13h
Mercredi, vendredi, samedi, de 9h30 à 13h et de 14h à 17h30
De juin à septembre :
Ouvert de 10h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00 du mardi au samedi

Permanence Office de Tourisme

Entre-Deux-Mers Tourisme, soucieux d’offrir des services de qualités à l’ensemble du réseau des acteurs touristiques publics et privés, individuels et collectifs met en place un bureau d’accueil touristique le premier lundi de chaque mois au sein de la communauté des communes. Tout acteur touristique peut solliciter à l’occasion de cette permanence, le technicien tourisme pour une aide sur son projet, sur son activité ou une information sur les services touristiques du territoire.
N’hésitez pas à prendre contact avec Entre-deux-Mers Tourisme au 05.56.61.82.73 ou par mail info@entredeuxmers.com ou bien à joindre directement Émilie Cimolino au 07.79.84.29.54 ou par mail ecimolino@entredeuxmers.com

La prochaine permanence aura lieu le lundi 2 septembre 2019 à la Maison de service au public à Sauveterre de Guyenne.

Notre Office de Tourisme classé en catégorie II

Veuillez trouver ci-joint une note relative au nouveau classement de l’office de tourisme :

Note nouveau classement

Nouveau_classement_ot

 

Stratégie d’animation numérique du territoire

Conformément au plan d’actions 2013, l’Office de Tourisme de l’Entre-deux-Mers (OTEM), animateur du tourisme en Entre-deux-Mers, s’est engagé dans une stratégie d’animation numérique du territoire.

A cet effet, l’OTEM a œuvré à la réalisation d’un diagnostic numérique de son territoire : équipement informatique, connexion à internet, utilisation de l’email, gestion d’e-réputation, ainsi que sa présence éventuelle sur les outils mobiles…etc.

Ce diagnostic a été présenté ce mardi 21 mai 2013 au Cinéma le Lux à Cadillac

Une cinquantaine de personnes, acteurs publics et socioprofessionnels de notre réseau touristique, était présente.

La soirée s’est déroulée de la manière suivante :

  1. Présentation des éléments clefs du diagnostic réalisé comprenant notamment :
    1. cartographies de l’accessibilité internet sur le territoire, – la présence du territoire sur le web – synthèse de l’enquête réalisée auprès des partenaires touristiques (260 participants !)
  2. analyse et exploitation des données
  3. Actions et préconisations
  4. Perspectives pour un Schéma d’Accueil et de Diffusion de l’Information (SADI).

Afin d’illustrer le diagnostic et les préconisations, des témoignages ont été apportés, portant notamment sur la nécessité de se former au e-tourisme et sur la présentation de visites virtuelles Google.

J’ai le plaisir de vous inviter par le présent lien à consulter l’article rédigé sur notre blog et télécharger les documents présentés :

  • la présentation utilisée lors de la soirée
  • le diagnostic numérique de territoire dans son intégralité
  • le “mémo des précos”, feuille de route synthétique des actions

Blog de l’office de tourisme

 

 

 

 

Bureau Communautaire du lundi 29 janvier 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 29 janvier 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention du Conseil Départemental sur le projet de refonte du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
  • Présentation des comptes administratifs provisoires 2017 – Budget Principal et Budget Annexe
  • Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’Entre Deux Mers – Transfert de la compétence GEMAPI et désignation des 10 délégués titulaires et de 10 délégués suppléants
  • Syndicat Mixte du Dropt Aval – Approbation du projet de statuts – Transfert de la compétence GEMAPI et désignation des 32 délégués titulaires et 32 délégués suppléants
  • Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement du Bassin Versant de l’Oeuille (SIABVO) – Transfert de la compétence GEMAPI et désignation des 9 délégués titulaires et 9 délégués suppléants
  • Syndicat Mixte d’Aménagement des Bassins Versants du Trec, de la Gupie et de la Canaule – Transfert de la compétence GEMAPI et désignation d’1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant
  • CNAS – Convention
  • Validation des axes stratégiques du projet social de territoire
  • Informations et questions diverses
    • Proposition de mission de la CCI et de la Chambre des Métiers
    • Retour de la Commission Développement Economique réunie le 15 janvier 2018
    • Demande du Conseil Départemental – MOUS (Maitrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale)
    • Société de chasse de Gornac
    • Pays Foyen
    • SDISS 33

Conseil Communautaire du lundi 26 février 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Arbis le lundi 26 février 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote du Compte Administratif 2017 – Budget Principal
  • Vote du Compte Administratif 2017 – Budget Zone d’Activités
  • Approbation du Compte de Gestion – Budget Principal
  • Approbation du Compte de Gestion – Budget Zone d’Activités
  • Affectation des résultats – Budget Principal
  • Validation de l’avis de la Commission d’Appels d’Offres – Extension des locaux de la CDCRE2M
  • Validation des modalités de retrait de la commune d’Escoussans
  • Validation du règlement de collecte des déchets ménagers (OM) et assimilés
  • Transfert de la compétence GEMAPI
  • Challenge des Vins en Entre Deux Mers
  • Label Pays d’Art et d’Histoire
  • Mise en place du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
    l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Attribution de la prime de service aux Auxiliaires de Puériculture (non intégrées au RIFSEEP)
  • Attribution de la prime spéciale de sujétions aux Auxiliaires de Puériculture (non intégrées au RIFSEEP)
  • Attribution de l’Indemnité Représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires (IRSTS) aux Educatices de
    Jeunes Enfants (non intégrées au RIFSEEP)
  • Attribution de l’Indemnité de Sujétions Spéciales (ISS) aux Infirmières en soins généraux (non intégrées au
    RIFSEEP)
  • Attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
  • Informations et questions diverses
    – Proposition de mission de la CCI et de la Chambre des Métiers
    – Retour de la Commission Développement Economique

Bureau Communautaire du lundi 5 mars 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 5 mars 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation des demandes de subvention de fonctionnement 2018 des associations
  • Présentation du prévisionnel des travaux d’investissement 2018
  • Présentation du prévisionnel des travaux de voirie 2018
  • CLECT – Information
  • Composition du Comité de pilotage en charge de la refonte du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
  • SEMOCTOM – Représentation de la CDCRE2M au Bureau Syndical – Proposition candidature(s)
  • USTOM – OTEM : Représentation de la CDCRE2M
  • Commissions – modifications représentation de la commune de Coirac
  • Recrutement d’agents contractuels dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire – Autorisation
  • Informations – Questions diverses

Bureau Communautaire du lundi 26 mars 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle culturelle Simone Veil de Sauveterre de Guyenne le lundi 26 mars 2018 à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

  • Conclusions de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Taux d’imposition 2018
  • Budget Primitif 2018 – Budget Principal
  • Budget Primitif 2018 – Budget Annexe – Zone d’Activités
  • Taux TEOM Gornac et Mourens
  • Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant à la Commission d’Appel d’Offres du Syndicat Mixte Sud Gironde
  • Vote d’une motion de soutien au SIPHEM
  • Questions diverses – Informations

Conseil Communautaire du jeudi 5 avril 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Lugasson le jeudi 5 avril 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote des taux d’imposition 2018
  • Vote des taux TEOM GORNAC et MOURENS
  • Vote du Budget Primitif 2018 – Budget Principal
  • Vote du Budget Primitif 2018 – Budget Annexe – Zone d’Activités
  • OTEM – Conventions d’objectifs 2018-2020
  • Fonds “publics et territoires” – Autorisation de Signature
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • Informations et questions diverses

Bureau Communautaire du lundi 14 mai 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 14 mai 2018 à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

  • PETR : désignation d’un délégué suppléant
  • SIABVO : Nomination de 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants
  • Déploiement de la fibre optique : Désignation de 2 référents techniques
  • Extension des locaux de la Communauté Des Communes – Choix de l’équipement son et vidéo
  • Validation des tarifications et participations des familles aux coûts des séjours organisés en juillet et août 2018
  • Attribution de subventions – Associations Petite Enfance et Enfance/Jeunesse
  • Attribution de subventions aux associations
  • Choix du prestataire pour la mission “Etude de développement économique”
  • Création d’un poste d’Animateur Principal de 2ème classe
  • Achat d’un terrain à Frontenac
  • Achat d’un immeuble en centre bourg de Targon
  • Versement d’une indemnité dans le cadre du Challenge des Vins de l’Entre Deux Mers
  • Questions et informations diverses– Mise en place du réseau « Familles »
    – Informations relatives aux travaux de la fibre (relevé des boîtes aux lettres par Orange,  travaux de voirie en cours)
    – Compétence hors GEMAPI – Transfert au Syndicat Mixte du Dropt Aval
    – Point sur les éclairages autonomes
    – Point sur l’outil PLH
    – Point sur la mission Bien sans Maître
    – Choix couleur du nouveau bâtiment de la Communauté des Communes
    – Conseil Communautaire du 18 juin – Lieu à déterminer

Bureau Communautaire du lundi 4 juin 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 4 juin 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Création de deux postes d’Adjoint d’animation à temps complet suite à une réorganisation des services ALSH et PRJ
  • Création d’un poste d’Adjoint d’animation à temps non complet suite à un reclassement
  • Modification du temps de travail d’une auxiliaire de puériculture territoriale : Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture territoriale à temps complet et suppression d’un poste d’auxiliaire de puériculture territoriale à temps non complet à 28 heures hebdomadaires
  • Modification du temps de travail de deux agents sociaux territoriaux : Création de deux postes d’agent social territorial à temps complet et suppression de deux postes d’agent social territorial à temps non complet à 28 heures hebdomadaires
  • Modification du temps de travail d’un adjoint technique : Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet à 28 heures et suppression de d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet à 17 heures 30 hebdomadaires
  • Recours au Contrat d’Engagement Educatif (CEE)
  • Convention SAFER – Validation pour 18 communes
  • Choix du prestataire en charge de la fourniture et de l’entretien des photocopieurs de la collectivité
  • Questions diverses
    – SCOT – retour sur l’atelier urbanisme commercial
    – Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée – retour de la réunion organisée le vendredi 25 mai
    – Participation au Trophée des Entreprises

Conseil Communautaire du lundi 18 juin 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle Simone Veil de Sauveterre de Guyenne le lundi 18 juin 2018 à 18h30.

La séance sera précédée à 18h00 d’un dépôt de gerbe aux Monuments aux Morts.

ORDRE DU JOUR :

Intervention du PETR – Présentation du rapport d’activités 2017

  • FPIC
  • Avenant n°2 – Marché d’extension des locaux de la Communauté des Communes
  • Admission en non-valeur
  • Modification des statuts de la CDC – Restitution aux communes membres des items 6 et 12 de la compétence
    GEMAPI
  • Achat d’un terrain à Frontenac
  • Achat d’un immeuble à Targon
  • Gironde numérique – Requalification juridique
  • RGPD
  • Informatisation des bibliothèques
  • Mise à disposition et location de la salle “Francis Naboulet” aux entreprises ainsi que de la nouvelle salle de réunion en construction
  • Modification du règlement intérieur de la collectivité
  • Annualisation du temps de travail du personnel travaillant dans les Alsh, PRJ et EJ

Bureau Communautaire du lundi 2 juillet 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 2 juillet 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de la SPA de Bergerac
  • Création d’un poste d’Adjoint d’animation à temps non complet suite à un détachement qui devrait aboutir à un reclassement pour inaptitude physique
  • Création de 7 postes d’Adjoint d’animation à temps non complet à 20 heures – Suppression de 7 postes d’Adjoint d’animation à temps non complet à 17 h 30 à compter du 1er septembre 2018.
  • Accord de principe : Avenant à la convention de partenariat aux frais de fonctionnement de différents services Enfance/Jeunesse, entre la Communauté de Communes du Sud Gironde, la Communauté de Communes du Réolais en Sud Gironde et la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers.
  •  Questions et informations diverses

    – Réflexion sur la mise en place de la Taxe GEMAPI – Voir si changement de date du prochain Conseil Communautaire
    – Présentation de la fête de la famille
    – Changement date prochain Conseil Communautaire – Prévoir 1 conseil en septembre et annuler celui d’octobre

Bureau Communautaire du lundi 3 septembre 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 septembre 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Modification – commission « Associations culturelles et sportives ».
  • OCM : Convention entre la Communauté des Communes et le Syndicat Mixte du Sud Gironde.
  • Enfance/Jeunesse : Avenant à la convention signée entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers et la Communauté de Communes du Réolais en Sud Gironde.
  • Détermination du taux d’avancement de grade 2018
  • Mise à disposition du personnel des Services Technique de la commune de Sauveterre de Guyenne au profit de la Communauté des Communes
  • Questions diverses :
    – Etude de faisabilité relative à l’aménagement d’une plaine des sports à TARGON – Honoraires de l’architecte 6 900 euros (92 heures X 75 euros) – Participation de la Communauté des Communes à hauteur de 50% – Question soumise au vote des membres du Conseil communautaire le 17 septembre
    – Convention entre la Communauté des Communes et Eurovia Gironde pour l’utilisation d’un terrain situé à Gornac cadastré ZD Parcelle 9 + partie 6 pour le stockage de matériaux pendant l’exécution de travaux publics et privés – Accès par la RD 230
    – Document d’arpentage relatif au projet d’achat de parcelles de terrain à Frontenac par la Communauté de Communes
    – Film « Nul homme n’est une île » – Projection à Targon le 13 septembre, le 29 novembre à Gornac – Sensibilisation de la population du territoire au développement durable  – Coût 150 euros.

Conseil Communautaire du lundi 17 septembre 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle René Lazare de Targon le lundi 17 septembre 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Urba Solar – Présentation du projet de centrale photovoltaïque au sol
  • Présentation du Projet Social de Territoire
  • Décision modificative n°1 – Budget Principal
  • Extension des locaux de la Communauté des Communes – SARL LAPORTE – Avenant n°1
  • Extension des locaux de la Communauté des Communes – SOCIETE BADIE – Avenant n°1
  • Extension des locaux de la Communauté des Communes – ENTREPRISE FOURCADE – Avenant n°1
  • Travaux de voirie – Avenant au marché à bons de commande – Lot 1
  • Travaux de voirie – Avenant au marché à bons de commande – Lot 2
  • Attribution mission maîtrise d’oeuvre relative aux travaux de voirie
  • CLECT : Montants définitifs des attributions de compensation
  • Achat d’un terrain à Sauveterre de Guyenne
  • Taxe de séjour – Modifications
  • Taxe GEMAPI
  • SMER’E2M – Retrait de communes
  • RGPD – Mutualisation de ce service avec le Syndicat Intercommunal Agedi
  • Faisabilité d’une plaine des sports à Targon – Contribution de la Communauté des Communes aux frais d’architecte
  • URBA SOLAR – Projet d’une centrale solaire photovoltaïque au sol
  • Validation de l’organigramme de la collectivité
  • Modification du Règlement de Collecte des Ordures Ménagères SEMOCTOM

Questions diverses

Avis des Domaines – Zone d’activités Bellebat/Targon/Faleyras

Conseil Communautaire du lundi 15 octobre 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle Saint Romain de Sauveterre de Guyenne le lundi 15 octobre 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention – Rencontre avec Madame Laurence HARRIBEY, sénatrice
  • Validation des statuts du Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’Entre-Deux-Mers – SMER’E2M et nomination des délégués titulaires et suppléants
  • Validation des statuts du Syndicat d’Aménagement du Bassin Versant de l’Oeille – SIABVO et nomination des délégués titulaires et suppléants
  • Validation des statuts du Syndicat Inter Territorial Pour l’Habitat et la Maîtrise de l’Energie – SIPHEM – Maison de l’Habitat et de l’Energie et nomination des délégués titulaires et suppléants.
  • Questions diverses

Bureau Communautaire du lundi 15 octobre 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 15 octobre 2018 à 19h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Demande de subvention – Association “Les Petits Bouchons”
  • Modification du temps de travail de deux agents de la collectivité
  • Création d’un poste d’Adjoint d’Animation Territorial Principal de 2ème classe à temps non complet
    – 28 heures hebdomadaires à compter du 1er novembre 2018
  • Création de deux postes d’Adjoint Social Territorial Principal de 1ère classe à temps complet à compter du 1er novembre 2018
  • Création d’un poste d’Auxiliaire de Puériculture Principal de 1ère classe à temps complet à compter du 1er novembre 2018
  • Questions diverses
    – Comité Technique Paritaire
    1) Désignation des trois membres titulaires et suppléants du collège employeur
    2) Composition du bureau central de vote
    – Ambition 2030

Bureau Communautaire du lundi 5 novembre 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 5 novembre 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Rencontre avec Nathalie DELATTRE, sénatrice de la Gironde.
  •  SDIS – Convention relative au versement d’une subvention de fonctionnement attribuée au titre de l’exercice 2019, dans le cadre de l’actualisation des contributions intercommunales.
  •  Questions et informations diverses
    – Mission Locales des Deux Rives
    – Courrier de Madame Monique ANDRON
    – Information sur le dispositif Vacances de la CAF

Bureau Communautaire du lundi 3 décembre 2018

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne (rue Saint Romain) le lundi 3 décembre 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Gironde numérique
  • Participation au projet social et local « Tous dans la bienveillance » mené par le RPI de Cours de Monségur/Taillecavat
  • Renouvellement adhésion au marché groupé d’achat d’électricité et gaz naturel
  • Délibérations soumises pour avis du Bureau Communautaire et inscrites à l’ordre du jour du prochain Conseil Communautaire :
    – Attribution du marché relatif à la réalisation de travaux de grosses réparations sur la voirie communautaire
    – SDIS – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2019
    – Approbation du périmètre de la couverture numérique du territoire de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre Deux Mers et approbation de la convention de participation financière Gironde Haut Méga
    – Attribution d’une indemnité de conseil à Madame la Trésorière
    – Validation de la convention de prestation de services entre le Centre Communal d’Action Sociale de Sauveterre de Guyenne et la Communauté des Communes Rurales de l’Entre Deux Mers
    – Approbation de la tarification 2019 de la Redevance des Ordures Ménagères pour les 18 communes de l’ex Communauté de Communes du Targonnais
    – Diminution du nombre de Vice-Présidents et redistribution des compétences de la commission « Développement durable, ordures ménagères, bassins versants »
    – Approbation des statuts du Syndicat Intercommunal dénommé « Agence de GEstion et Développement Informatique » (A.GE.D.I.) et de son Règlement Intérieur
    – Autorisation à Monsieur le Président à signer la Convention Territoriale Globale (CTG) formalisant le partenariat entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers, la Caisse d’Allocations Familiales et la Mutuelle Sociale Agricole
    – Modification de l’Intérêt communautaire concernant les mercredis hors vacances scolaires
    – Validation de la convention relative à la mise en œuvre du projet éducatif sur le territoire de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
    – Validation de la charte qualité du Plan mercredi
    – Validation de la convention de  mise à disposition des agents des services techniques de la commune de Sauveterre de Guyenne au profit de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
    – Adoption du tableau des effectifs actualisé
    – Approbation des conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
    – Validation du calendrier 2019 d’ouverture et de fermeture des structures petite Enfance/Enfance/Jeunesse
    – ZAE BELLEBAT-TARGON-FALEYRAS
  • Questions diverses
    1) La création de la commune nouvelle dénommée « Porte-de-Benauge » constituée des communes d’Arbis et Cantois occasionne la fin du mandat des Conseillers Municipaux et par voie de conséquence celle des Conseillers Communautaires
    Après l’élection du Maire et des Adjoints, le Conseil Municipal désignera les 2 Délégués Communautaires qui siégeront à la Communauté de Communes (dans l’ordre du tableau).
    2) Travaux de réparation de l’installation photovoltaïque de la Communauté de Communes + extension éventuelle

Conseil Communautaire du mercredi 19 décembre 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Saint Félix de Foncaude le mercredi 19  décembre 2018 à 18 heures.

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de Monsieur Bertrand MATHAT – Présentation de la démarche du Plan Climat Energie

DELIBÉRATIONS

  • Attribution du marché relatif à la réalisation de travaux de grosses réparations sur la voirie communautaire
  • SDIS – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2019
  • Approbation du périmètre de la couverture numérique du territoire de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers et approbation de la convention de participation financière Gironde Haut Méga
  • Attribution d’une indemnité à Madame la Trésorière
  • Validation de la convention de prestation de services entre le Centre Communal d’Action Sociale de Sauveterre de Guyenne et la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
  • Approbation de la tarification 2019 de la Redevance des Ordures Ménagères pour les 18 commune de l’ex Communauté de Communes du Targonnais
  • Diminution du nombre de Vice-Présidents et redistribution des compétences de la commission “Développement
    durable, ordures ménagères, bassins versants”
  • Approbation des statuts du Syndicat Intercommunal dénommé “Agence de GEstion et Développement Informatique ” (A.GE.D.I.) et de son règlement intérieur
  • Autorisation à Monsieur le Président à signer la Convention Territoriale Globlae (CTG) formalisant le partenariat entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers, la Caisse d’Allocations Familailes et la Mutuelle Sociale Agricole
  • Modification de l’intérêt communautaire concernant les mercredis hors vacances scolaires
  • Validation de la convention relative à la mise en oeuvre du projet éducatif sur le territoire de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
  • Validation de la charte qualité du plan mercredi
  • Validation de la convention de mise à disposition des agents des services techniques de la commune de Sauveterre de Guyenne au profit de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
  • Adoption du tableau des effectifs actualisé
  • Approbation des conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail au sein de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers
  • Validation du calendrier 2019 d’ouverture et de fermeture des structures Petite Enfance/Enfance/Jeunesse
  • ZAE BELLEBAT – TARGON – FALEYRAS – Engagements
  • Approbation de l’avant projet sommaire relatif à la réhabilitation d’un immeuble à Targon
  • Approbation de l’avant projet sommaire relatif à la construction d’une salle de sport intercommunale à Frontenac
  • Gironde Numérique – Adhésion de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers aux services numériques mutualisés
  • Projet Social de Territoire – Désignation des élus référents en charge des ateliers
  • Avenant n°2 à la convention entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers et la Communauté des Communes du Réolais en Sud Gironde relative à l’enseignement musical
  • Avenants au marché des travaux du siège social de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers.

QUESTIONS DIVERSES

  • Désignation du collège de la collectivité au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
    (CHSCT)
  • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
    Désignation des personnes à qui seront présentés les 20 boucles du territoire( prévoir 3 heures de réunion) en
    après-midi.
  • Prochain bureau du 14 janvier, résultat de la mission développement économique par les Chambres
    consulaires en invitant la commission Dév éco.
  • Calendrier 2019 des Bureaux et Conseils Communautaires.

Bureau Communautaire du lundi 14 janvier 2019

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la salle Simone Veil, à Sauveterre de Guyenne, le lundi 14 janvier 2019 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation de l’étude de développement économique par la Chambre de Commerce et d’Industrie (C.C.I.) et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (C.M.A.)
  • Signature de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) et de la Charte Territoriale “avec les familles” entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-deux-mers, la caisse d’Allocations Familiales (C.A.F.)  et la Mutualité Sociale Agricole (M.S.A.).

Bureau Communautaire du lundi 11 février 2019

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la nouvelle salle, à la communauté des communes, à Sauveterre de Guyenne, le lundi 11 février 2019, à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

INTERVENTIONS

  • Intervention de Monsieur Quentin MASSIAS – Pays d’Arts et d’Histoires – Présentation de ses missions
  • Intervention de Monsieur Serge DURU – Présentation du P.D.I.P.R. – Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

DÉLIBERATIONS

  • Mandat donné au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protections sociale complémentaire (santé et/ou prévoyance)
  • Fixation du tarif de la taxe de séjour à appliquer à la congrégation Bouddhique Zen – village des Pruniers à DIEULIVOL

QUESTIONS DIVERSES

  • Plan Climat Energie – Point par Madame Monique ANDRON

 

Conseil Communautaire du lundi 11 mars 2019

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la nouvelle salle, à la communauté des communes, à Sauveterre de Guyenne, le lundi 11 mars 2019, à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation des comptes de gestion – Budget principal et budget annexe
  • Vote du compte administratif 2018 – Budget Principal
  • Vote du compte administratif 2018 – Budget Zone d’Activités
  • Affectation des résultats – Budget Principal
  • Affectation des résultats – Budget Zone d’Activités
  • Siphem – Validation des statuts modifiés – Article 2 – Composition du Comité Syndical
  • Achat d’un terrain à Frontenac
  • Validation des statuts du Syndicat Mixte d’Aménagement des Bassins Versants du Trec, de la Gupie et du Médier
  • Prévisionnel des travaux de voirie – Exercice 2019

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :

  • Evénement Salon Ma Campagne
  • Challenge des Vins
  • Rappel courrier de demande de délibération pour le transfert de la compétence “périscolaire”.

 

Lancement d’un P.C.A.E.T.

La Communauté des Communes Rurales de l’Entre-deux-Mers se mobilise aux côtés de 4 autres CdC pour mettre en place un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET*).

Cette démarche de développement durable impulsée par l’Etat s’inscrit dans le cadre de la loi relative à la transition énergétique qui impose aux collectivités locales de mettre en place un plan climat à l’échelle de leur territoire.

L’objectif est de faire émerger des actions concrètes impulsées par les élus pour lutter contre les changements climatiques.

À ce jour les diagnostics sont finalisés, ils seront présentés à chaque Communauté de Communes dans la perspective d’arrêter un plan d’actions concrètes fin 2019.

Il s’agit d’un vrai challenge de sensibilisation et de mobilisation des collectivités mais aussi de la population. En 2019, des ateliers de réflexion associant les acteurs du territoire seront mis en place.

5 communautés de communes sont partenaires de la démarche

Le Plan Climat Air Energie Territorial est porté par le Syndicat Mixte du Sud Gironde pour les Communautés de Communes du Sud Gironde, du Bazadais, du Réolais en Sud Gironde, du Sud Gironde et Convergence Garonne. Une mission d’assistance a été confiée au SIPHEM(**) par le Syndicat pour accompagner l’élaboration du projet.

Un premier diagnostic a été réalisé. Vous trouverez celui qui correspond à notre territoire :
Diagnostic Energie CDC R2EM

En savoir +
Syndicat Mixte du Sud Gironde
8, rue du Canton
BP32 – 33490 Saint-Macaire
T. 05 64 37 17 01

(*) Un PCAET est un projet de territoire axé sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre, la réduction de la dépendance énergétique et la limitation de la vulnérabilité climatique en permettant d’adapter les territoires à court, moyen et long terme. Cette démarche participative est co-construite entre les décideurs, l’ensemble des services des collectivités territoriales et tous les acteurs du territoire (collectivités, acteurs socio-économiques, associations, entreprises, universités, habitants…). Prévu pour une durée de 6 ans, le PCAET est ensuite révisable tous les ans.

(**) Le SIPHEM : Syndicat Interterritorial du Pays du Haut Entre deux Mers, dont le siège est situé à Gironde sur Dropt est spécialisé dans les domaines de l’habitat et des économies d’énergie.

Le SIPHEM s’est par ailleurs engagé dans une démarche de Territoire à Energie Positive (TEPos) qui repose sur un programme d’actions complémentaires visant à la maîtrise de l’énergie, à l’amélioration de l’efficacité énergétique et au développement d’énergies renouvelables tendant vers 100% de la consommation.

 

Bureau Communautaire du lundi 1er avril 2019

Le prochain Bureau Communautaire se réunira à la nouvelle salle, à la communauté des communes, à Sauveterre de Guyenne, le lundi 1er avril 2019, à 20h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Associations – Demandes de subvention – exercice 2019
  • Travaux d’investissement prévisionnels – exercice 2019
  • Budget Primitif 2019 – Budget Principal
  • Budget Primitif 2019 – Budget Annexe – Zone d’activités
  • Taux d’imposition 2019
  • Taux TEOM GORNAC et MOURENS
  • Modification des règlements de fonctionnement des structures Multi-Accueils, Accueil de Loisirs
  • Sans Hébergement (ALSH), Point Rencontre Jeunes, Espace Jeunes
  • Questions et Informations diverses

 

 

Conseil Communautaire du lundi 8 avril 2019

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la nouvelle salle, à la communauté des communes, à Sauveterre de Guyenne, le lundi 8 avril 2019, à 20h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Budget Primitif 2019 – Budget Principal
  • Budget Primitif 2019 – Budget Annexe – Zone d’activités
  • Taux d’imposition 2019
  • Taux TEOM GORNAC et MOURENS
  • Avenant Société CAPSTYLE
  • Convention avec l’association Kaléidoscope – Autorisation de signature
  • Adoption des nouvelles modalités de gestion du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées
  • Approbation de Convention Territoriale d’Exercice Concerté Cadre (C.T.E.C.) relative aux solidarités territoriales avec le Département de la Gironde
  • Fixation des nouveaux tarifs des emplacements dans le cadre de l’évènement “Les Rencontres de la Transition”
  • SIPHEM – VALIDATION DES STATUTS VALIDES EN CONSEIL SYNDICAL DU 14 MARS 2019
  • Validation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte fermé d’Aménagement des bassins versants du Trec, de la Gupie et du Médier
  • Taxe de séjour – Grille des tarifs – Précision de la part départementale

Questions et informations diverses

  • Intervention de Madame Carole DELADERRIERE, Vice-Présidente, relative à la formation « communication » des agents et élus
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