Conseil Communautaire du lundi 12 octobre 2020

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle Simone Veil à Sauveterre de Guyenne le lundi 12 octobre 2020 à 18h30.

ORDRE DU JOUR

  • Décision Modificative n°1 – Budget Principal
  • Z.A. – Délégation de signature et révision des prix des lots
  • Approbation du programme pluriannuel de gestion des cours d’eau (P.P.G.C.E.) 2020-2030 sur le territoire du Syndicat Mixte du Dropt Aval et élaboration du dossier de déclaration d’intérêt général du bassin versant du Dropt
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition et d’utilisation des locaux et équipements de l’école municipale de Frontenac
  • Détermination du taux de promotion 2020
  • Création de 3 postes d’Agent Social Principal de 2ème classe à temps complet
  • Création d’1 poste d’Animateur Principal de 1ère classe à temps complet
  • Création de 2 postes d’Adjoint d’Animation Principal de 2ème classe
  • Création d’1 poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe
  • Création d’1 poste d’Adjoint Administratif
  • Création d’un poste d’Auxiliaire de Puériculture à temps complet
  • Création d’un poste d’Adjoint d’Animation à temps complet
  • R.I.F.S.E.E.P. – Intégration des cadres d’emplois des infirmiers territoriaux, Éducateurs de Jeunes Enfants et Auxiliaires de Puériculture

QUESTIONS DIVERSES

  • Communes : Opposition au transfert automatique de la compétence P.L.U.
  • Assurances – Report 1 année
  • Labellisation de la M.S.A.P. en E.F.S.
  • Achat de masques personnalisés C.D.C.R.E.2.M. en tissu
  • Point sur la ferme photovoltaïque
  • Appel à Manifestation d’Intérêt pour accompagner les territoires lauréats dans leurs réflexions sur la prise de compétence Mobilité – Candidature retenue
  • C.M.A. – Adhésion à la charte de soutien à l’économie de proximité
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