Conseil Communautaire du lundi 14 septembre 2020

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle Simone Veil à Sauveterre de Guyenne le lundi 14 septembre 2020 à 18h30.

INTERVENTIONS

  • Compétence Mobilité : Intervention de Charlotte RAMBAUD
  • Commissions : Présentation des axes de travail par les Vice-Présidents

ORDRE DU JOUR

  • Commissions thématiques – Création
  • 2 – Désignation des membres des commissions
  • CIID
  • OBJET : Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C.) – Répartition 2020
  • Taxe de séjour – Modification de la grille tarifaire
  • Achat d’une parcelle de terrain à Targon – Autorisation de signature
  • Travaux Pont de Romagne
  • Convention de mise à disposition auprès du Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique Saint Brice – Castelviel – Coirac – Martres – Saint Genis du Bois
  • Majoration exceptionnelle de la subvention accordée au Comité de jumelage de Sauveterre de Guyenne

QUESTIONS DIVERSES

  • Renouvellement des Contrats d’assurance relatifs aux biens, véhicules, personnel et élus – Procédure à définir
  • Collège employeur C.T./C.H.S.C.T. – Désignation des membres comme suit :

Comité Technique – C.T. (Décret n°85-565 du 30 mai 1985 – article 4)

TITULAIRES
Daniel BARBE, Président
Michel BRUN, Vice-Président
Carole DELADERRIERE, déléguée communautaire
SUPPLÉANTS
Daniel GAUD, Vice-Président
Myriam REGIMON, Vice-Présidente
Colin SHERIFFS, Vice-Président

 

Comité d’Hygiène, de sécurité et des conditions de travail – C.H.S.C.T. (Décret 85-603 du 10 juin 1985 – Article 28)

TITULAIRES
Daniel BARBE, Président
Eric GUERIN, Vice-Président
Joël LEHOUARNER, Vice-Président
SUPPLÉANTS
Michel BRUN, Vice-Président
Christophe MIQUEU, Vice-Président
Colin SHERIFFS, Vice-Président

 

  • RAPPEL : Décision relative au transfert ou opposition au transfert des pouvoirs de police du Maire au Président de la C.D.C.
  • RAPPEL : nomination des délégués communaux – Mission Locale et O.T.E.M.

 

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