Conseil Communautaire du lundi 9 décembre 2019

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Frontenac le lundi 9 décembre 2019, à 17h30.

ORDRE DU JOUR

INTERVENTIONS

  • Intervention du PETR – Hélène BANCELIN + Richard REY Convention PAT
  • Intervention de Monsieur Didier LAMOUROUX – Bilan Rencontres de la Transition

ORDRE DU JOUR

  • Validation du projet de territoire Ambition 2030
  • Charte de partenariat – Projet Alimentaire Territorial
  • Décision modificative n° 2 du Budget Principal
  • Indemnité de Conseil de Madame la Trésorière
  • Choix de la Maîtrise d’œuvre – Réaménagement du Bâtiment à usage d’atelier à Sauveterre de Guyenne
  • Acquisitions de parcelles
  • Location de la salle Naboulet – Tarifs
  • Participation aux frais d’étude – circuit d’interprétation zone humide de Laubesc
  • USTOM – Projet de modification de ses statuts
  • Avis relatif à la modification n°2 du PLU de la commune de Sauveterre de Guyenne
  • Rapatriement du Contrat Enfance Jeunesse du Targonnais
  • Avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement – Autorisation de signature
  • Modification du règlement intérieur des 2 Multi-Accueils
  • Convention avec le Docteur Germain LASSALLE – Autorisation de signature
  • Convention de partenariat entre la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers et la Communauté de Communes du Réolais en Sud Gironde – Autorisation de signature
  • Approbation du calendrier 2020 d’ouvertures et de fermetures des Multi-Accueils, Accueils de Loisirs, Point Rencontre Jeunes, Espace Jeunes.
  • Convention DGFIP relative au nouveau réseau de proximité des Finances Publiques sur le territoire de la Communauté des Communes
  • Convention de partenariat entre la Maison de Services au Public de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre deux Mers et la Direction Régionale des Finances Publiques
  • Avenant URBASOLAR
  • Création d’un poste d’Animateur Principal de 2ème classe à temps complet
  • Création d’un poste d’Auxiliaire de Puériculture Principal de 1ère classe à temps complet

QUESTIONS DIVERSES

  • Proposition Rura connect – Réservation espaces CDCRE2M

 

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