Conseil Communautaire du jeudi 5 avril 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Lugasson le jeudi 5 avril 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote des taux d’imposition 2018
  • Vote des taux TEOM GORNAC et MOURENS
  • Vote du Budget Primitif 2018 – Budget Principal
  • Vote du Budget Primitif 2018 – Budget Annexe – Zone d’Activités
  • OTEM – Conventions d’objectifs 2018-2020
  • Fonds “publics et territoires” – Autorisation de Signature
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • Informations et questions diverses
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