Conseil Communautaire du lundi 26 février 2018

Le prochain Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Arbis le lundi 26 février 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote du Compte Administratif 2017 – Budget Principal
  • Vote du Compte Administratif 2017 – Budget Zone d’Activités
  • Approbation du Compte de Gestion – Budget Principal
  • Approbation du Compte de Gestion – Budget Zone d’Activités
  • Affectation des résultats – Budget Principal
  • Validation de l’avis de la Commission d’Appels d’Offres – Extension des locaux de la CDCRE2M
  • Validation des modalités de retrait de la commune d’Escoussans
  • Validation du règlement de collecte des déchets ménagers (OM) et assimilés
  • Transfert de la compétence GEMAPI
  • Challenge des Vins en Entre Deux Mers
  • Label Pays d’Art et d’Histoire
  • Mise en place du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
    l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Attribution de la prime de service aux Auxiliaires de Puériculture (non intégrées au RIFSEEP)
  • Attribution de la prime spéciale de sujétions aux Auxiliaires de Puériculture (non intégrées au RIFSEEP)
  • Attribution de l’Indemnité Représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires (IRSTS) aux Educatices de
    Jeunes Enfants (non intégrées au RIFSEEP)
  • Attribution de l’Indemnité de Sujétions Spéciales (ISS) aux Infirmières en soins généraux (non intégrées au
    RIFSEEP)
  • Attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
  • Informations et questions diverses
    – Proposition de mission de la CCI et de la Chambre des Métiers
    – Retour de la Commission Développement Economique
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